Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
6448c0b55ca6d8d0f8ef68e5
25 avril 2023
25 avril 2023
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 20 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 22/01083 Monsieur [R] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel DEPREZ, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre A
6448c0b55ca6d8d0f8ef68e7
25 avril 2023
25 avril 2023
JMP [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel DEPREZ, avocat au barreau de LYON, toque : 2838 APPELANT MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AIN RHONE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me
Source officielleJ.L.D.
68e88b843ea43407b9fbbb22
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de LYON, Monsieur [P] [J] né le 25 Février 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Madame Françoise X
6253cae8bd3db21cbdd8c6ef
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Représenté par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour assisté de Maître Emmanuelle DEPREZ loco de Maître BASTROT avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
650d308c71dfcd8318200ed0
6 septembre 2023
6 septembre 2023
France TETARD de la SCP QUINCY - REQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [B] [N] né le 15 Mars 1965 à [Localité 5] (RUSSIE) [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Emmanuel
Source officiellePPP Contentieux général
65c5258f90e44c41e7b28737
5 février 2024
5 février 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [J] [W] - Expéditions délivrées à Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ Madame [J] [W] - FE délivrée à Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ Le 05/02/2024 Avocats
Source officielleTPROX Contentieux Général
67f6b70da9d5adc26061e1b8
8 avril 2025
8 avril 2025
greffe, DEMANDERESSE : Société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTE, inscrite au RCS de [Localité 7] sous le n°B353821028 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7e0157826b34459866c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 74D Minute n° 24/ N° RG 23/01858 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YBV2 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le22/01/2024 àMaître Emmanuelle
Source officiellePPP Contentieux général
6696415cf5112d8edd05835e
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A l’audience, le 09 avril 2024, la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou Charentes, représentée par son Conseil Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ, sollicite du juge des contentieux de la protection
Source officielleJEX DROIT COMMUN
669fefffd9953d09165abd8d
23 juillet 2024
23 juillet 2024
) représentés par Maître Bénédicte DELEU, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR Madame [T] [N] épouse [C] née le 10 Février 1952 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
65bc61c44fb290a3460740a6
1 février 2024
1 février 2024
PROPRIETE Inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 391.844.214, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualtié au siège [Adresse 4] représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleJEX DROIT COMMUN
67f56598bbf04ef7857ba2e8
8 avril 2025
8 avril 2025
Caroline FABBRI de la SARL CAROLINE FABBRI, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR Monsieur [Y] [N] né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Emmanuelle
Source officielleCABINET JAF 9
66fd8a5738de0398b516508d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Portalis DBX6-W-B7H-YDXS Minute n°24/0 AFFAIRE : S.A.R.L. [8] C/ [J], [F] [P], [I], [Z], [T] [M] Grosses délivrées le à Me Carolina CUTURI-ORTEGA Me Françoise LENDRES Me Emmanuelle
Source officiellePPP Contentieux général
65b9484e5a029d9e20d9c192
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES RCS de Bordeaux n°353 821 028 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS DEFIS AVOCATS DEFENDEUR
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e97c5bbe450008b2cd29
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS
Source officiellePPP Contentieux général
65aebc4e54a01215df76323b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [V] [Z] - Expéditions délivrées à Mr [V] [Z] - FE délivrée à Me Emannuelle GERARD-DEPREZ Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX
Source officiellePPP Contentieux général
6865750872b7e1b6bf1d5539
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[X] [M] - FE délivrée à Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ Le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 3] JUGEMENT EN DATE DU 01 juillet
Source officiellePPP Contentieux général
6967eb10cdc6046d474fce5e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [G] [V] [H] [W] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ Le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7D-K3NG SARL PATRIMOINE OFFICEc/SCOP CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUIT AINE
61bc36861e5d9da61a472730
15 décembre 2021
15 décembre 2021
de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Société BPE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleDeuxième chambre JCP
697bd073cdc6046d472bf70e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de [Localité 10] sous le numéro 450 275 490, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Maître Emmanuelle
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