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718 résultats pour « Erick VALERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301070

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Erick X....

Source officielle

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CC

cr

613725f1cd58014677421b73

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

domiciliaire litigieuse, l'ordonnance attaquée a relevé que Quentin A... entretenait des conversations téléphoniques avec des entreprises sises à l'étranger, et qu'il habitait un appartement dont la valeur

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b74

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Eric Z... et Georges Y... ainsi que Mme Colette X..., en résidence à la Direction des Vérifications Nationales et Internationales, 4ème brigade de vérifications des comptabilités informatisées, 92 rue

Source officielle
CC

cr

613725cbcd5801467742094d

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Erick, - Y... Gérard, - H... Jean-Michel, - H... Annie, - B... Alex, - L...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300429

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

Eric Z..., à effet du 11 novembre 2012 ; que l'EARL a contesté ce congé ; qu'à la suite du décès d'Alain Z..., Mme Anne Z...- A... et M.

Source officielle
CC

cr

6137269ecd5801467742712b

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

459, 509, 512 et 516 du Code de procédure pénale ; que certes par ordonnance du 25 juillet 2002, le juge des tutelles de Troyes a placé Anne-Marie X... sous sauvegarde de justice et commis le docteur Eric

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101126

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

Eric X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Eric X... ; le condamne à payer à MM.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300525

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1er de la loi n° 71-584 du 16 juillet 1971 ; Attendu que les paiements des acomptes sur la valeur

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fb1e

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

Ils étaient frappés et "engueulés". - Eric X. dénonçait son tempérament exhibitionniste et voyeur (brusques entrées dans la salle de bains quand Cathy était nue). - Valérie X. expliquait qu'il "touchait

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100487

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Y... et a condamné celui-ci à verser une contribution à l'entretien et à l'éducation de leurs deux enfants majeurs, Eric et Virginie ; que M.

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CC

comm

éclaré M. X... irrecevable en ses demandes dirigéesc/Mme A

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00958

Cassation

27 octobre 2009

27 octobre 2009

Antoine Z..., ses trois enfants, Franck, Eric et Nathalie Z..., et Mme Thérèse Y..., étaient associés de la SARL Z... A... ; que par acte du 21 juin 1990, M. Antoine Z... a cédé à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110667

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Eric X..., domicilié [...]                                , agissant en qualité de tuteur de M.

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CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d45e

Cassation

29 octobre 1998

29 octobre 1998

de 41 32 800 francs, dans un camion venant d'Andorre à destination de l'Espagne, conduit par José Y..., et ultérieurement d'un autre chargement d'une valeur de 2 082 500 francs convoyé par Patrick Z..

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CC

cr

61372695cd58014677426bf8

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Eric et/ou Mme Y...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110746

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Eric X..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00489

Cassation

4 mai 2010

4 mai 2010

Eric et Claude X... à payer à la société Vallec la somme de 206 720,86 euros à titre de dommages-intérêts et celle de 1 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile et au rejet

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101132

Cassation

17 novembre 2011

17 novembre 2011

2007 ; AUX MOTIFS QUE : « il résulte des pièces produites aux débats ainsi que des conclusions des parties qu'en janvier 2002, Monsieur Eric DE X... a chargé Monsieur Patrick Y... d'établir un devis

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CC

civ3

613723d5cd5801467740ebe4

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Eric de A... de Saint-Pierre, les conclusions de M.

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CC

civ1

61372324cd58014677405f40

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

Erich K..., étudiant de nationalité yougoslave, s'est trouvé, au cours de l'année 1939, en possession d'une importante collection d'objets et de tableaux de valeur, provenant de la galerie d'Ambroise N

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200995

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

Eric X...

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