B et l'escalier C au sein du 4e étage, avait été supprimé de sorte que les WC litigieux étaient devenus inaccessibles à tous les autres lots de l'étage à l'exception des lots n° 26 à 28 des époux [F]

[N] [K] prescrivant pendant un mois des « soins infirmiers tous les jours y compris SD et jours fériés pour pansement complexe escarre ischiatique droite et pansement simple escarre ischiatique gauche

Le Y..., huissier de justice associé, de procéder à une saisie-vente à l'encontre de la société L'Escale, pour l'exécution d'une ordonnance de référé ; que les 14 février et 1er mars 2001, l'huissier de

déclarés responsables, alors, selon le moyen : 1 ) que la cour d'appel, qui retient que la chose n'a pas eu un rôle purement passif dans l'accident, sa conception étant dangereuse dès lors que l'escalade

[N] [P] est décédée le [Date décès 1] 2004, des suites d'une chute dans l'escalier de la clinique où elle était hospitalisée depuis deux semaines. 3.

. ; qu'après la réalisation de travaux, la réfection de la cage d'escalier et l'installation d'un ascenseur, elle a assigné sa locataire pour faire juger que le local devait être classé en catégorie II

[Y], a assigné celui-ci en bornage ; Attendu que Mme [H] fait grief à l'arrêt de fixer la ligne divisoire selon la ligne AB du rapport d'expert, excluant de sa propriété les escaliers et le

Armand X..., demeurant à Escaro (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le tribunal d'instance de Prades, en matière électorale, au profit de M.

Michel Z..., domicilié à Escaro (Pyrénées-Orientales), 2 ) de Mlle Maud Y..., domiciliée à Escaro (Pyrénées-Orientales), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 février

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a requalifié les faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, en réunion au préjudice de M.

l'ascenseur desservant l'hôtel, dès lors que le preneur, expressément autorisé à effectuer tous travaux en vue d'une exploitation de son fonds de commerce, a réalisé de coûteux aménagements pour créer un escalier

le tribunal des affaires de sécurité sociale (Bordeaux, 27 janvier 2000) a accueilli le recours du Service de soins à domicile à l'exception des sommes afférentes à l'acquisition de coussins anti-escarres

lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile déposée par Nadine Y..., le 30 novembre 1992 ; "aux motifs qu'elle expliquait que son mari l'avait volontairement fait chuter dans l'escalier

La démolition de l'escalier ne donne pas suite à la réalisation d'un plancher intermédiaire pour fermer la trémie. /La descente de charge de l'escalier ancien est modifiée.

X..., es qualité de liquidateur de la société Nord escaliers France, demeurant Galerie des Treilles, .... 11, 62401 Bethume, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

l'arrêt attaqué a rejeté l'exception d'irrecevabilité des poursuites soulevées par Gérard X..., et déclaré celui-ci coupable de publicité mensongère ; " aux motifs que, directeur général du groupe Esicad

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 juillet 2000), que la société Maison Esvan

Manifestement, la SARL LV Immobilier (ou son vendeur) a supprimé cet escalier en bois et ne peut plus accéder aux étages de son immeuble.