, avec quatre autres salariées, dans les bureaux d'Eymet certes sous la responsabilité de Mme Z..., mais sous l'autorité constante de Mme Y..., en charge du personnel et de la gestion du temps de travail

Roger B..., demeurant La Solencière, La Côte d'Herbeys, 38320 Eybens, 2 / de Mme Roger B..., demeurant La Solencière, La Côte d'Herbeys, 38320 Eybens, 3 / de M.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que l'ordonnance du 18 décembre 1990 portant transfert de propriété à la commune d'Eybens

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mai 1987) que, pour satisfaire à une commande émanant de la société Hewlett Packard, ayant son siège à Eybens

Eymery, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Agen, chambre correctionnelle, en date du 3 février 1994, qui, pour conduite d'un véhicule malgré suspension du permis de conduire, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

sur le site de l'IEM APF d'Eybens en vertu de 1 application de l'article 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté ; que la SAS Atlantis affirme avoir rempli ses obligations

Saint-Bueil (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1990 par le tribunal d'instance de BourgoinJallieu, en matière électorale, au profit de : 1°/ Mlle Isabelle Y..., demeurant à Eybens

succession de sa mère ; que, par un premier jugement du 7 décembre 1987, le tribunal de grande instance de Bordeaux a fait droit à cette demande, ordonné la licitation d'immeubles sis à Lauzun et à Eymet

sur le site de l'IEM APF d'Eybens en vertu de 1 application de l'article 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté ; que la SAS Atlantis affirme avoir rempli ses obligations

BENELLI AVAIT, DEPUIS TRES LONGTEMPS, ETE AFFECTE EN PERMANENCE AU CHANTIER DE L'HOPITAL DE LA TRONCHE, LES JUGES DU FOND ONT FAIT APPARAITRE QU'EN L'OBLIGEANT A ALLER TRAVAILLER A SON SIEGE SOCIAL A EYBENS

B..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice des biens de sa fille Nathalie B..., née le 5 octobre 1975 à Eybens, 12 / Mlle Nathalie B..., demeurant ..., représentée

de Monsieur Jean-Jacques D..., 2°/ de Madame D... née Suzette B..., demeurant tous deux à La Tour du Pin (Isère), 14, résidence Saint Roch, 3°/ de Madame D... née Chantal X..., demeurant à Eybens

arrêt rendu le 11 octobre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Dordogne, dont le siège social est au Combal, route d'Eymet

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 3 SEPTEMBRE 2025 La société Eybens

Agnès, Christine, demeurant à Eybens (Isère), ..., 4°/ Monsieur F... Jean-Claude, demeurant "Le Saint Martin" à Saint Martin du Var (Alpes-Maritimes), 5°/ Madame X..., née F...

arrêt rendu le 2 juillet 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Charente-Dordogne, dont le siège est Le Combal, route d'Eymet

Boutes, 2 / Mme Maria A..., épouse Boutes, demeurant tous deux lotissement Eyherra n 11, 64990 Urcuit, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1997 par la cour d'appel de Pau (1e chambre civile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie, Augustine Y..., veuve X..., demeurant Bresson à Eybens (Isère