AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Attendu que la société Roch matériaux fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry,

de laquelle se trouve la société CCMC Managix, à la "société Rocca SA", d'une part, et "Rocca Transports", d'autre part, a, joignant les instances, débouté la société Rocca Transports de sa demande en

que si effectivement par décision du conseil d'administration du 13 mars 1987, Pierre X... a été appelé à prendre les fonctions de pharmacien responsable -directeur général du laboratoire d'Avon-les-Roches

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée en qualité de serveuse de restauration par la société Relais Saint-Roch

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Roc Construction, dont le siège social est à Montigny les Cormeille

, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de la société La Roche-sur-Yon

Château, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1995 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre), au profit de la société civile agricole Les Fines Roches

société Manufacture française des pneumatiques Michelin, société en commandite par actions, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 2001 par le tribunal d'instance de La Roche-sur-Yon

Jean-Max X..., de l'exploitation du site de La Roche Saint-Christophe entre la date de prise d'effet du bail emphytéotique, et celle du décès de leur père ; Attendu qu'après avoir retenu que M.

Roger, - BOUCHER Louis, - LE ROCH Z..., - B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LMJ Jardin Rocha, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

X..., architecte ; que le prix prévu au contrat était global et forfaitaire, à l'exception des travaux d'élimination d'un enrochement éventuel, dont le coût était fixé en sus, au mètre cube de roche enlevée

Productions, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre), au profit : 1 / de la société Hôtel Les Roches

Z..., conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Les Roches, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de MM.

de la Roche-sur-Yon, les conclusions de M.

et associés gestion et transactions immobilières (la société Roche) un mandat de vente d'un fonds de commerce, qui a été exécuté ; que prétendant que la société Roche avait engagé sa responsabilité faute

pas tiré les conséquences de ses propres constatations, a violé par refus d'application l'article 1384, alinéa 1er, du code civil ; 2 ) que "la structure du sol constitué de terres meubles sur une roche

Jean-Marie Escaro, a pris parti sur l'appel en garantie dirigé par la société Polyclinique Saint-Roch et M.

Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Bruno-Font Roch Y...,

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 15 juin 2021), le 21 janvier 2010, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Lyon a adjugé à la société civile immobilière Les Roches (la société Les Roches)