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331 résultats pour « Florent GRAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137235ccd58014677408bf9

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Norbert Z..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de ses quatre enfants : Myriam, Etienne, Agnès et Florent E..., 9 / de Mlle Anne E..., 10 / de M.

Source officielle

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CC

soc

613721b5cd580146773f65d0

Cassation

2 juillet 1992

2 juillet 1992

Pierre X..., demeurant ... à Saint-Hilaire Saint-Florent, Saumur (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbd4

Cassation

20 octobre 1988

20 octobre 1988

DENISE, demeurant square des Marronniers à Villeneuve-sur-Cher, Saint-Florent du Cher (Cher), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juillet 1988, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613720f6cd580146773efd7e

Cassation

15 juin 1989

15 juin 1989

Deux-Sèvres) Niort, 3°/ de Monsieur Daniel PERAUD, demeurant 31, rue des Ecureuils à Saint-Liguaire (Deux-Sèvres) Niort, 4°/ de Monsieur Eric PRET, demeurant 8, rue Théodore de Banville à Saint-Florent

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100986

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 avril 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Florence Z..., domiciliée [...] , 2°

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100053

Cassation

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Je me suis opposée à un tel acharnement, de même que René D... à qui Florence Z... A... a demandé de partir... » ; que la scène est décrite en des termes similaires par M.

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CC

soc

6137239fcd5801467740c25d

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence X..., domicilié ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100315

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

Madame Florence X... épouse Y... soutient qu'un retour des enfants en Angleterre les exposerait à un risque grave ou une situation intolérable en raison de la violence de son mari et de la grande précarité

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pl

60793aab9ba5988459c3c2b2

Cassation

10 juin 1977

10 juin 1977

branches : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, dans la nuit du samedi 12 au dimanche 13 février 1972, Gaulard, qui était alors chauffeur au service de la société Albagnac et Florange

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02215

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Pourquoi Florence C... s'occupe-t-elle des travaux de décoration dans cet hôtel ? Vous pourriez me demander mon avis, j'ai beaucoup de goût ».

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00327

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

Il est constant qu'en 2003, Florence X... a réalisé plus de 150% de son objectif annuel en partie grâce à une affaire exceptionnelle.

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soc

6079b1609ba5988459c51ebf

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

X..., victime d'un accident du travail à Saint-Florent-sur-Cher lui ayant occasionné de graves brûlures, a été transporté d'urgence au centre hospitalier universitaire (CHU) de Bourges ; que cet établissement

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CC

soc

613720decd580146773ef0ee

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LOIRE (TPPL), dont le siège social est ..., boîte postale 12 à Saint-Hilaire Saint-Florent

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cr

613725dacd58014677421026

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

perfusion : G5 1000 cc/ 24 HEURES + 4 g Kcl -Autres : 2 ampoules de Lasilix IVD qu'il convenait donc de lui administrer, d'une part, en perfusion sur 24 heures, une solution glucosée d'un litre, avec 4 gr

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civ2

613721f1cd580146773f8ea1

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Philippe Y..., 2°/ Mme Florence X..., épouse Y..., demeurant tous deux ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section indemnisation des

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comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00368

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société Yves Rocher) a décidé de ne pas renouveler le contrat de franchise conclu avec la société Florelys

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civ1

613723c0cd5801467740dadb

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Jean-Arnault Y..., demeurant Le Boucanet, avenue du Boucanet, 30240 le Grau du Roi, 2 / M.

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CC

comm

613722b9cd58014677400a25

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2°/ Mme Florence A... épouse X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 11 octobre 1993 par le président du tribunal de grande instance de Versailles

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CC

cr

6079a7f69ba5988459c4b6b9

Cassation

10 juin 1977

10 juin 1977

1975 PAR LA COUR D'APPEL DE BOURGES (2E CHAMBRE CORRECTIONNELLE), LEQUEL CONFIRMANT LE JUGEMENT DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ORLEANS EN DATE DU 27 JUIN 1973, A MIS HORS DE CAUSE LA SOCIETE ALBAGNAC ET FLORANGE

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CC

soc

61372288cd580146773fe180

Cassation

6 juillet 1995

6 juillet 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Florence X..., demeurant résidence Le Trinquart, 20, avenue de la Grande Plage

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