Julien X..., domicilié [...]                                , contre l'arrêt rendu le 23 juin 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Cafés Folliet

selon les ratios de dilution et carbonatation scrupuleusement conformes à ceux imposés par les fabricants de BIB, en l'occurrence Coca Cola et Orangina (documents cotés MD 125 à MD 139 et réponse n06, folio

par Z... par le procès-verbal du 20 mai 2003 », la cour d'appel a dénaturé ledit procès-verbal ; " 5°) alors que, en outre il résulte expressément du procès-verbal n° 3 du 22 juin 2004 (cf. notamment folio

Y... a eu lieu en Italie ; que le journal IL Foglio n'était pas diffusé en France au moment des faits ; que le site internet accessible à partir de l'adresse www. illfoglio. it était exclusivement rédigé

SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QUE L'ARRET A LAISSE SANS REPONSE LES CONCLUSIONS DE MARTIN FAISANT VALOIR QUE LA SOMME DE 28 241,62 FRANCS DEVAIT ETRE COMPTABILISEE SUR LE GRAND LIVRE CENTRALISATEUR, FOLIO

à l'inverse de l'action tendant à la réparation du préjudice résultant d'une infraction au droit de la concurrence constatée par l'autorité de concurrence, européenne ou nationale (action dite de « follow-on

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit qu'il valait vente entre la société JFP PARTICIPATIONS et la société HYMO pour les biens situés à Miribel, lieudit Basses Folliouses cadastrés

CONSTATATIONS " ET LES " CONSIDERATIONS " QUE " LES OPERATIONS COMMERCIALES ENTRE LA SIL ET LA SOCIETE X... , EN RAISON DE TOUTES LES CONSTATATIONS FAITES ET INDIQUEES CI-DESSUS ET DE CELLES DE NOTRE RAPPORT FOLIOS

le cabinet C. pour le compte de la société B. totalisaient 510 km alors qu'il en avait été facturé 1.199 km pour environ 3,9 millions de francs ; qu'il était trouvé entre les mains du demandeur des folios

Saint-Denis de la Réunion (chambre civile), au profit de Monsieur X..., pris en sa qualité de syndic de la Société Commerciale Maurice Réunion (SCMR) en liquidation des biens, représentée par Monsieur FOLIO

" EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE VALABLE LE PROCES-VERBAL DE CONSTAT DU 23 MAI 1980 DRESSE A L'ENCONTRE DU DEMANDEUR ; " AUX MOTIFS QUE SI " L'ADMINISTRATION DES DOUANES ADMET QUE LES 135 FOLIOS

précèdent et face à la contestation de la créance par Madame Y..., d'infirmer l'ordonnance déférée prononçant l'exécution forcée immobilière à rencontre des immeubles inscrits au Livre Foncier de FOLKLING, folio

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CORONA, dont le siège social est à Valenciennes (Nord), Ecluse Folien

actions simplifiée, dont le siège est [...]                            , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), dans le litige l'opposant à la société Foot

Etablissement 1] avait été visée par un signalement de Tracfin (cellule antiblanchiment de [Localité 2]) concernant des mouvements suspects entre le club en difficulté financière et l'association Vis ton foot

P..., demeurant à Saint-Pierre (Réunion), 37, HLM Ravine Blanche, 6°/ de Madame Micheline P... épouse FOLIO, demeurant à Saint-Pierre (Réunion), 37, HLM Ravine Blanche, 7°/ de Madame Suzie P... épouse

2004 à la société civile immobilière Hoannaille (la SCI Hoannaille) les lots n° 1, 9 et 10 issus du démembrement du lot n° 112 d'un lotissement ; qu'un bail commercial a été conclu avec la société Folie's

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme PPG industries, dont le siège est à Valenciennes (Nord), écluse Folien, en cassation d'un