irrecevable ; "aux motifs que Fabrice X... ne comparaît pas, son état de santé n'ayant pas permis son extraction, ainsi qu'il résulte d'un certificat délivré ce jour par l'un des médecins des prisons de Fresnes

nécessaires ; qu'aucune expertise n'est sollicitée sur ce point ; qu'il peut aussi solliciter auprès de l'administration pénitentiaire son transfert pour un établissement plus outillé, tel la prison de Fresnes

nécessaires ; qu'aucune expertise n'est sollicitée sur ce point ; qu'il peut aussi solliciter auprès de l'administration pénitentiaire son transfert pour un établissement plus outillé, tel la prison de Fresnes

devant le magistrat instructeur, il les a niés, affirmant qu'il avait été frappé par les policiers et qu'il s'agissait d'une machination ; qu'il a été examiné le 14 juin 1996 au centre pénitentiaire de Fresnes

(Doubs), 28/ de Mme Robert Marie D..., née B..., demeurant à Fresnay (Aube), 38/ de M. Robert X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le trésorier des hôpitaux d'Alençon, domicilié route de Fresnaye, Hôpital

légaux en exercice, domiciliés en ladite qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 23 avril 1987 par le tribunal d'instance de Troyes, au profit de Mme Suzanne X..., demeurant à Renault Fresnoy

Jean, demeurant Les Plaisances, bâtiment 1, à Mantes-la-Jolie (Yvelines), 4 ) de Mme Athanase Y... épouse Placide, demeurant .... 4, à Grand Fresnoy (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril

Alain X..., demeurant 3, place Fresnay, 77380 Combs-la-Ville, 5 / de Mlle Chantal X..., sans domicile connu, 6 / de Mlle Martine X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée

A GRANDMESNIL, AVAIT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, ALORS QU'IL SE RENDAIT CHEZ SES PARENTS A NOTRE-DAME-DE-FRESNAY OBSERVE QUE TRAVAILLANT TOUTE LA SEMAINE CHEZ SON EMPLOYEUR QUI LE LOGE

Philippe X..., demeurant à Brinville, La Fresnaye-sur-Chedouet (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juillet 1988 par la cour d'appel de Douai (1re Chambre), au profit : 1°) de M. le maire

autorisé les agents des Impôts à procéder à une visite domiciliaire et à des saisies dans les locaux situés... 94220 Charenton, susceptibles d'être occupés par Yafa X..., et les locaux situés... 94260 Fresnes

ATTAQUE (PARIS, 1ER DECEMBRE 1972), QUI A CONSTATE LA NULLITE DU BREVET D'INVENTION FRANCAIS N° 1434246 RELATIF A DES FREINS UTILISANT LES COURANTS DE FOUCAULT, DEPOSE PAR LA SOCIETE DE DROIT ESPAGNOL FRENOS

ET A RUNGIS, APPARTENANT AUX CONSORTS X..., VISE, D'UNE PART, << LE REGISTRE D'ENQUETE PARCELLAIRE OUVERT DANS LA COMMUNE DE FRESNES ET DE RUNGIS LE 9 OCTOBRE 1967 ET CLOS LE 27 DU MEME MOIS >>, ET, D'AUTRE

au motif que le GAEC A..., à la disposition duquel les terres ont été mises à disposition, a été transformé, selon décision de son assemblée générale extraordinaire du 15 juillet 1992, en EARL La Fresnaie

Janick DP..., demeurant ..., 223 / Mme EB..., demeurant 24, rue des 2 Châteaux, 10270 Fresnoy-le-Château, 224 / M. Gilbert EC..., demeurant ..., 225 / M.

X..., demeurant Le Bourg de Coulombiers à Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1989 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit : 1°/ de M.

et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Rouen ; Condamne la société SCEA Haras de Reuilly et la société Fresnay