Fortis banque a, le 9 septembre 1997, exécuté à deux reprises l'ordre que lui avait donné sa cliente, l'Imprimerie Prenant, de virer une somme de 450 000 francs sur le compte ouvert au nom de la société Galiote

machines à coudre a été chargé au port de Santos (Brésil) sur le navire "Lode Bay" en vue de son acheminement par la société Barbican line Limited (le transporteur maritime) jusqu'au port de la Pointe-des-Galets

renvoi après cassation (Com., 11 mars 2020, pourvoi n° 18-25.390), par un acte du 28 octobre 2011, la société Caisse d'épargne et de prévoyance Hauts-de-France (la banque) a consenti à la société Phil-Galette

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 2015), que, titulaire du niveau « galop 7 » et d'un

l'existence d'une unité économique ; que dès lors, en se bornant à constater que les sociétés Sofiac et Alphanumeric utilisaient le même "chevron" ou avaient pu collaborer à la réalisation de France galop

grand amateur d'art, ne se soit pas aperçue, si la remise avait eu lieu effectivement, que les tableaux de Van Gogh et Renoir étaient des faux, surtout s'agissant du célèbre tableau "Le Moulin de la Galette

ischémique ou garrot veineux d'anesthésique local xilocaïne, aux fins de soulager la douleur en cas de syndrome douloureux régional complexe ou algodystrophie, ont bien été pratiqués dans le service de

I... et/ou la société Empumat, situés [...] , susceptibles d'être occupés par la SCI du Gallon, la société Poids lourds 48, M.

pourvoi principal formé par la société Union Rouennaise de Manutention : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, qu'une cargaison de caisses de champagne à destination de la Pointe des Galets

relatif à un plot d'assemblage pour profilé d'aluminiun, comportant trois revendications, l'autre déposé le 24 mars 1987 sous le n° 87 04 118, publié le 27 novembre 1992, portant sur un montage de galets

. ; " alors que, selon les propres déclarations de Ludovic Z..., telles que relatées par les juges du fond, un galet avait été lancé sur lui par un manifestant au moment où il quittait le pont, après

[G] a été engagé en qualité de responsable de dossiers le 2 novembre 2021 par le cabinet d'expertise comptable Gallo&Associés, devenu la société GA pays de l'Ain (la société), au sein duquel il a effectué

X... qui, à cheval à côté d'elle a dû lui parler de l'histoire de la jument, de ses qualités, de ses défauts et de la manière de la monter ; que parvenus sur les pistes, ils ont fait un galop de chasse

le Comptoir commercial de la Réunion (le comptoir), a été chargée à bord du navire "Vola" pour être acheminée par voie maritime des ports de Morombe et Tuléar (Madagascar) à celui de la Pointe-des-Galets

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 janvier 2004), que la société Gallois

suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 221-1 du Code de commerce et 15 du décret du 23 mars 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1989, la société en nom collectif Coince-Gallou

1998), qu'un conteneur renfermant de l'ail qui avait été vendu par la société Malagutti-Vezinhet à la société AH Sing, a été acheminé, par voie maritime, du port de Marseille à celui de Pointe-des-Galets

Y... jusqu'au port de Marseille, puis de celui de la Pointe-des-Galets jusqu'au nouveau domicile de son client, a confié la partie maritime de l'acheminement à la société Mediterranean shipping company