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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372674cd58014677425b07

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

prévenir d'autres coups que Giovanni X..., empêché dans sa tentative de fuite, n'aurait pas manqué de lui porter ; qu'il n'est pas établi que le capitaine Y... ait eu l'intention, en portant un coup de genou

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Georges Z

61372555cd5801467741cda8

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

excoriations cutanées, "une plaie profonde au niveau du pariétal gauche de un centimètre de longueur, "une tuméfaction péri-orbitaire gauche avec hématome et conjonctivite, "des éraflures des deux genoux

Source officielle
CC

cr

613725f9cd58014677421f6b

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

âge ou être dictés par des adultes ; ainsi, la description qu'elles ont donnée de la scène qui s'est déroulée dans la cabane de jardin, notamment la circonstance que Fabrice X... les ait fait mettre à genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00838

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

, et a pour sa part constaté que le déroulement des faits est inconnu" ; qu'elle a ensuite retenu que le salarié avait été en arrêt de travail du 5 avril au 11 mai 2014 pour une douleur au genou

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247c8

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

reçus - attestés par le certificat médical susvisé et le procès-verbal des gendarmes arrivés chez Eric Y... le 8 juillet 2001 à 2 heures 15 et constatant qu'il marchait avec des béquilles et que son genou

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f8de

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

médical émanant du service spécialisé de l'Hôtel-Dieu mentionne un hématome palpébral supérieur droit occlusif, des douleurs au niveau de l'articulation métacarpienne, des ecchymoses et érythèmes aux genoux

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b9a

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

n'est pas même évoquée, fût-ce d'un mot (seule est résumée la position des parties civiles); que ces réquisitions - après avoir rappelé qu'Eric Y... avait saisi son revolver, l'avait placé sur ses genoux

Source officielle
CC

soc

61372334cd58014677406c9d

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

ligamentaire, le second à une arthrolyse externe, et qu'en application stricte de la nomenclature, la cotation était bien KC 80 + 80/2, étant encore souligné qu'une ligamentolastie d'un ligament du genou

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b3b

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

D... sur ces genoux " pour faire des câlins " et avait reconnu avoir poussé la jeune fille sur les fesses à Chamonix lors d'une promenade ; que s'il reconnaissait la matérialité des faits, Bernard X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200278

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

X... de reprendre une activité chirurgicale normale, concernant la chirurgie de la hanche, du genou, de la cheville, de l'arrière-pied et la traumatologie du membre inférieur, seule demeurant possible

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea2f

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

frappée derrière la tête, ce qui aurait provoqué sa chute sur la brouette ; que le certificat médical, établi quelques heures après les faits, démontre effectivement que celle-ci a été blessée aux genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100006

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 août 2024), après avoir subi, le 3 septembre 2013, la pose d'une prothèse du genou, M. [W] a présenté le 17 septembre suivant une infection du site opératoire. 3.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03276

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

X... présente également une ecchymose rosée sur la face antérieure du genou droit, des érosions minimes sur la face antérieure du genou gauche, une excoriation minime au niveau de la face antérieure du

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227e0

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

pas ôté sa casquette ; que les déclarations de Sofiane X... et Noura Z..., camarades de classe de Rachid C..., établissent que celui-ci a eu un comportement violent, " essayant de mettre un coup de genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200863

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

rejeter la demande de Mme F..., l'arrêt retient que le tribunal s'est fondé sur les conclusions de l'expert désigné au titre de l'expertise technique qui a considéré que le phénomène de dérobement du genou

Source officielle
CC

cr

6137267ecd58014677426044

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

examiné le 24 septembre 1987 au CHU du Mans, un traumatisme crânien mineur avec bosse temporale droite, une large ecchymose au niveau du flanc droit et du flanc gauche, une fracture de la rotule du genou

Source officielle
CC

cr

écembre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Frédéric PEIGNE notamment pour blessures involontaires

613725b3cd5801467741fe16

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

docteur Z..., dont les conclusions ont été entièrement retenues par la Cour dans l'arrêt précité du 23 septembre 1994, René Y... a présenté à la suite de l'accident du 17 août 1984 un traumatisme du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200894

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Il a présenté, à la suite de cet accident, une fracture-enfoncement du plateau tibial du genou droit qui a été traitée par ostéosynthèse. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100690

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

X... a fait une chute en glissant sur la passerelle mouillée du ferry exploité par la société Aremiti (le transporteur), lors de son arrivée à Moorea, et s'est blessé au genou ; qu'il a assigné le transporteur

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pascal X

61372642cd580146774242d6

Cassation

27 janvier 2004

27 janvier 2004

davantage état ; qu'il ne pouvait donc obtenir réparation que du préjudice directement causé par l'infraction reprochée à Pascal X..., à savoir les violences du 27 juin 1998 ayant provoqué une "contusion du genou

Source officielle

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