C..., conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de la société Mauduit, Lopasso, Goirand et associés, l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Maison Gourmande, société à responsabilité limitée, dont le siège

Y... au sens de la société Le Froment Gourmand, qu'il dirigeait depuis quelques années lors de la souscription du cautionnement et qui exploitait auparavant une boulangerie-pâtisserie à Pamiers (09) ;

REJET DU POURVOI FORME PAR GORAND (MICHEL) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 3 JANVIER 1967, QUI L'A CONDAMNE POUR ABANDON DE FAMILLE A 100 FRANCS D'AMENDE AVEC SURSIS ET A DES REPARATIONS

Sur le moyen unique : Attendu que la voiture automobile que conduisait Khaouani, représentant de la société Au Pierrot gourmand, ayant, le 21 décembre 1972, heurté un poteau télégraphique après avoir

Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 avril 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Frères Gourmands, société par actions simplifiée

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté la société Gourmaud Sélection Orvia de ses demandes, AUX MOTIFS QUE « La Société GOURMAUD SELECTION ORVIA, demandeur en première instance

N..., ayant été domicilié [...] , 2°/ la société L'éloge gourmande, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2018 par la cour d'appel de Lyon (3e

X... et de la SCI Les Goélands à l'encontre de M.

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mars 2007), rendu en matière de référé, que Mme X..., propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Au Palais Gourmand

de Montpellier (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Etablissement Ed Dijon, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société La Cure gourmande

groupement d'intérêt économique, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2014 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société La Vendée gourmande

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 mars 2006), que, pour être acheminées de Rungis à Strasbourg, des marchandises expédiées par la société Compagnie gourmande

agissements entrent dans les prévisions des dispositions de l'article 313-6 du Code pénal ; "et aux motifs, d'autre part, que, le 12 juillet 1999, Dominique A..., restaurateur, gérant de la SARL "La Gourmande

présentation et, sur la facture utilisée par Félix A..., un numéro de téléphone erroné et l'omission du numéro du registre du commerce ; qu'également, la comparaison entre la facture de "La Table Gourmande

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 23-10.386 Demandeur(s) : la société Les Goelands Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

choix libre et éclairé, d'autre part, que le 4 décembre 2009, madame [N] avait effectué, au greffe du tribunal de commerce d'Auch, une déclaration de cessation des paiements de la société l'Atelier gourmand

Hasan X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 1re section), dans le litige l'opposant à Mme Gordana Y..., épouse X..., domiciliée [.