AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Grégoire, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Grégoire, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me de NERVO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GREGOIRE

après cassation (2ème Civile, 6 mai 1999, Bull. n° 79), que le journal hebdomadaire Le Point, daté du 25 au 31 juillet 1992, a publié un article, annoncé en page de couverture, par le titre "Affaire Grégory

Grégoire X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GREGORIS

Grégoire, - Z...

Antony et Grégory X... et Mlles Z... et Cynthia X...

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 2 juin 2003), qu'à la suite d'un accident de la circulation qui a provoqué la mort de Gregory

Grégory Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS en date du 8 mars 2018 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols aggravés, a rejeté sa demande

Grégory Y..., domicilié [...]                          , défendeur à la cassation ; Intervention volontaire : 1°/ la société AJ Partenaires, SELARL, représentée par M.

l'effraction d'une serrure d'un véhicule ; que la décision attaquée énonce que le 17 août 1997, à 3 heures du matin, sur le parking d'un supermarché à Saint-Gilles Croix de Vie, le véhicule R 19 de Grégory

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Grégoire et Versmée, dont le siège est ...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 23 octobre 2003), qu'en sortant de l'école, Gregory

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grégoire, société anonyme, dont le siège

est [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° J 22-10.124 contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Grégoire

11 juin 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile - 1re section), au profit : 1 / de la société Bernis transports, dont le siège est ..., 2 / de la société Anglo-french transport Greeford

d'autoroutes, permettaient d'établir que le dénommé Sébastien Z..., très défavorablement connu des services de police et de gendarmerie pour des faits similaires et plusieurs autres individus dont Grégory