résultait du rapport d'expertise que le chantier était encombré de palettes et de parpaings et que la mise en ordre effectuée s'imposait compte tenu de l'organisation du chantier et de son exiguïté, le grutier

X..., employé en qualité de grutier par la société Sumobat du 14 avril 1978 au 12 mai 1980, fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 novembre 1983) de l'avoir débouté de ses demande en paiement d'indemnités

formation spéciale sur la sécurité particulière de ce chantier et notamment sur la question des garde-corps ; que le chef d'équipe, qui disposait d'un talkie-walkie permettant de communiquer avec le grutier

par ce licenciement effectué entre le 2 décembre 1994 et le 23 novembre 1995 et ce pour un "coût réel estimatif pour l'Etat" de 2 748 957 francs, que les postes supprimés ont notamment concerné un grutier

l'entreprise Navarra une autorité sur le salarié de la SMMI de nature à caractériser un lien de préposition et à réaliser un transfert de la qualité de commettant et en ne recherchant pas si le grutier

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société GVS, devenue la société Gruau Le Mans (la société Gruau)

l'employeur devant le tribunal correctionnel du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que, Vincent Z..., bien qu'engagé en tant que vendeur par Maurice Y..., était régulièrement employé comme grutier

avait sous-traité la commande faite par la société RCFC devenue la société DG Construction à la société Travaux Publics de Flandres (TPF), qui avait mis à la disposition de celle-ci une grue et un grutier

Auffeve fait grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi alors, selon le moyen, d'une part, que les éléments par lesquels la cour d'appel caractérise la faute de l'employeur concernent 1° la sélection comme grutier

X... a été embauché en 1973 par la société Gruau en qualité d'ouvrier spécialisé ; qu'alors qu'il était délégué du personnel, il a été sanctionné de trois mises à pied, la première d'un jour le 29 août

armements, le Port autonome de Marseille met contractuellement à disposition des entreprises de manutention des grues manoeuvrées par son personnel; que, le 20 février 1992, sans préavis, l'ensemble des grutiers

DIVERSES BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE POUR RAMENER A EXECUTION L'ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 28 MAI 1969 AYANT ORDONNE L'EXPULSION DES EPOUX Y..., GRULIER

une indication erronée sur le poids de la charge, l'autre du grutier, ayant conduit à la défaillance du système de sécurité, a partagé la responsabilité et n'a mis à la charge de la société Thomas

trois étages, du moins en ce qui concernait la pile ayant provoqué la mort d'Abondance ; "alors que, d'une part, en se bornant à reprocher au prévenu d'avoir laissé le chantier sous la surveillance du grutier

BATARDEAU OU IL TRAVAILLAIT, QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE QUI A ECARTE LA FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR D'AVOIR DECIDE QUE L'ACCIDENT ETAIT IMPUTABLE AUX INITIATIVES MALENCONTREUSES DU GRUTIER

(Var), en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1987 par le conseil de prud'hommes de Draguignan, au profit du Restaurant "La Gruppi" dont le siège social est ...

. ; que le prévenu verse contradictoirement aux débats les attestations d'Armand B..., ex-grutier de Salon Levage et C...

du tuyau qui a suivi, de l'arrimage effectué par un préposé de l'entreprise de carrelage, de ce que le préposé de l'entreprise substituée a dirigé la manoeuvre par gestes et paroles en direction du grutier

QUI LUI A LOUE UNE GRUE, D'UNE FORCE DE VINGT TONNES, ET LE GRUTIER FLOCH, CHARGE DE LA FAIRE FONCTIONNER ; QU'AU JOUR CONVENU, LE CONTREMAITRE JEANNES ET L'OUVRIER GUTIN PREPOSES DE LA SOCIETE GUEGUEN

l'arrêt infirmatif attaqué (Orléans, 8 janvier 1985), qu'une grue appartenant à la société Moltrasio qui était en action dans une agglomération, s'est abattue sur le toit de plusieurs immeubles, que le grutier