Guida, président directeur général de la société en nom collectif Prodim Centre Alpes, demeurant ...

cour d'appel de Paris (7ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société anonyme Le Foyer du Fonctionnaire et de la Famille "FFF", dont le siège social est ... (13ème), 2°/ de la société Guerra

Guedj, demeurant ..., 66°/ M. et Mme A... YF..., demeurant ..., 67°/ M. et Mme René YI..., demeurant ..., 68°/ M. et Mme AP..., venant aux droits de M. et Mme YE...

D'Anna a été engagé en 1971 en qualité de chef d'équipe par la société Guerra Tarcy à laquelle a succédé la société à responsabilité limitée Cogem ; qu'il a été élu délégué du personnel ; que le siège

N'Guema, demeurant résidence Bon Accueil, appartement 12, 33600 Pessac, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Certains gudars préfèrent cependant manier la dérision plutôt que la barre de fer. Défilant aux cris de : "Oui, oui, oui, non, non, non !" sous une banderole qui réclame la libération de...

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR limité l'indemnisation d'un salarié (Monsieur X...) en réparation des préjudices nés d'une faute inexcusable de son employeur (la SARL GUEDES ET DA ROCHA,

Finistère), 19°) Monsieur Daniel P..., ayant demeuré ..., actuellement sans domicile connu, 20°) Monsieur Jean-Louis Q..., demeurant ..., 21°) Monsieur Gilbert R..., demeurant Lotissement Pen ar Guear

légale, "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile de Z... du chef de recel de violation du secret de l'instruction ; "aux motifs que Guede

Guedj, extérieur à l'indivision, la cour d'appel en a, à juste titre, déduit que l'action contractuelle engagée contre un seul membre de l'indivision était irrecevable ; qu'elle a, par ce seul motif, légalement

Mohamed Y..., demeurant rue M'Jarda El Guettar àassa (Tunisie), 2°/ la société Yvroud et scierie du Beaufortin, société anonyme, dont le siège est à Frontenex (Savoie), 3°/ M.

boulevard Paul Cuny, Sélestat (Bas-Rhin), 13°/ de Madame Odile DA SILVA PEREIRA, demeurant 25, boulevard Paul Cuny, Sélestat (Bas-Rhin), 14°/ de Madame Madeleine BARADEL, demeurant 11, rue du Parc, Guemar

place Guillaume Tell, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1991 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit : 1 / de la société anonyme Ewoco-Woelffle, dont le siège social est à Guemar

la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "6°) alors qu'il n'existe de faux punissable qu'autant que ce faux est de nature à causer un préjudice à autrui ; que s'agissant du dossier intitulé Guetta

1.329.340 € - condamner l'EPF-PACA au paiement d'une somme de 3.500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens, ceux d'appel distraits au profit de la SCP Cohen-Guedj-Montero-Daval-Guedj

Claude, Franck et Dan X... , Mmes Frédérique et Solange X... et les sociétés TM Cassis, TMBS, CMBS, Limonier Montage, GI Industrie, Horizon A7, Azuréal et Guepar (les consorts X... ) ont ouvert des

Gueder conseiller rapporteur, MM. Milleville, Pinsseau, Joly conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.

Guida, demeurant rue de la Gare à Ouroux-sur-Saône, Saint-Germain-du-Plain (Saône-et-Loire), 151°/ M. Bernard XV..., demeurant ... au Creusot (Saône-et-Loire), 152°/ M.

AD..., Gérard BQ..., 46 / Mme Michèle, Jacqueline BU..., épouse Guetta, 47 / M. René BV..., 48 / Mme Andrée YN..., épouse BV..., 49 / M.

reconnaissent l'exigibilité des créances impayées de frais de justice suivantes : SCP d'avoués Blanc-Cherfils : 2. 419, 12 ¿ ; SCP d'avoués Sider-Sider-Sider : 1. 493, 59 ¿ ; SCP d'avoués Cohen-Cohen-Guedj