Mme [D] [L], épouse [N], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 22-20.033 contre l'arrêt rendu le 9 juin 2022 par la cour d'appel de Dijon (3e chambre civile), dans le litige l'opposant aux Hospices

volonté de violence au cas où la situation virerait au rouge, car il se serait borné à dégainer, geste qui lui laissait le temps de constater que Jean-Philippe Z... n'allait pas adopter une attitude plus hostile

Hocine X... ressortissant algérien en situation irrégulière sur le territoire français, s'est vu notifier le 12 septembre 2004, à 16 heures 45, à l'issue de sa garde à vue, un arrêté de reconduite à la

Hocine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef d'escroquerie

dernier s'était acquitté des intérêts civils, demandait une dispense de peine ou une dispense d'inscription au bulletin n°2 du casier judiciaire et que le représentant du ministère public n'était pas hostile

refus de les accompagner, l'ont contraint en le prenant par les bras à marcher jusqu'à leur véhicule dans lequel ils ont dû renoncer à le faire entrer en raison de sa résistance et du rassemblement hostile

n'apportait aucun élément factuel de ses heures supplémentaires, à part des tableaux manuscrits et personnels, que l'employeur lui avait réglé des heures supplémentaires, ce qui démontrait qu'il n'était pas hostile

Jean-Paul Y..., demeurant ..., 2 / de la société civile agro-sylvicole Gravey-Hostein de Salaunes, société civile particulière, dont le siège est : 33160 Salaunes, 3 / de Mme Marguerite X... épouse

tribunal de grande instance de Nanterre, appelée à statuer sur cette affaire, en raison de son appartenance au Syndicat de la magistrature qui aurait "pris très fréquemment des positions politiques très hostiles

exploiter son droit à l'image aux fins de la diffusion par la société Métropole Télévision, sur la chaîne M6, de l'émission « Wild », un jeu d'aventure consistant en une course d'orientation dans un milieu hostile

[Z] et [K] [U] font grief à l'arrêt de déclarer irrecevables leurs demandes relatives au rapport d'un appartement situé à Hossegor, des loyers de l'immeuble situé à [Localité 1], de la donation en avance

Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu après cassation, qu'en raison de difficultés survenues entre la société Hostin armes blanches (Hostin) et la société Prieur sports, concernant l'exécution de leurs

Défense (Hauts-de-Seine), 5°) des Hospices civils de Lyon établissement public communal, dont le siège social est sis ..., 6°) de la clinique Saint-Jean, dont le siège social est sis à Toulon (Var)

[N] [K], notoirement connus comme hostiles au projet de contournement autoroutier de la commune de Beynac, ont porté plainte et se sont constitués partie civile du chef d'injure publique envers des particuliers

société La Concorde ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Dagand, le premier moyen du pourvoi incident de la société Axa et le premier moyen du pourvoi incident de la société Maison Hostein

propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile

que "s'il est incontestablement imputé au substitut d'avoir, par sa déclaration, privilégié insidieusement une orientation de recherches et d'avoir ainsi déclenché les déchaînements de journalistes hostiles

sans répondre aux conclusions de celui-ci, qui soutenait que ceux-ci avaient des raisons personnelles, liées à des relations d'affaires pour l'un et successorales pour l'autre, d'avoir une attitude hostile