James, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 1990, qui, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation relative à la sécurité des

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2019), la société américaine Jani-King Franchising Inc. (la société Jani-King), qui a pour activité le nettoyage de locaux, a, le 9 février 2004, signé avec M.

James, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 15 avril 2004, qui, pour faux et usage de faux, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

très certainement à une vitesse excessive et en tout cas très supérieure à celle de 50 km/h ; que ceci est confirmé par le fait, en dépit du freinage tardif matérialisé par la trace de 6,50 m, que la jante

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 26 mai 2003), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 8 juillet 1999, n° 97-20.337), que la société Kaysersberg, aux droits de laquelle est venue la société Fort James

susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme, que Francis Y... et William X... se sont concertés afin que le premier sous le nom de A... propose à Louis Z... deux jades

pourrait être également due à l'intervention de la société Speedy sur la même zone pour le changement des plaquettes de freins le 27 juillet 2007 ou à la suite d' un choc sur la partie extérieure de la jante

chose ; qu'en l'occurrence, les inscriptions avaient été reçues et la majeure partie du prix payé bien avant le 8 juillet 1993, date de cessation de toute relation commerciale entre les époux YY... et Janet

B... se sont rendus cautions solidaires au profit de M. et Mme Z... d'obligations de réaliser divers travaux souscrites envers ces derniers par la société Fort Saint James ; que cette société a été mise

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la compagnie La Providence, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du cabinet Jannel, les conclusions de M.

James de Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1996 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile) au profit : 1 / de M.

société CPI, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ la société Loft One, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ la société Jade

. ; "au seul motif que les faits reprochés aux deux prévenus sont parfaitement établis ; "alors que, d'une part, les premiers juges avaient déclaré que Mme James se trouvant face à un homme déterminé

James, - A... Alastair, prévenus, - B... Danielle, - C... Joseph, - D... Jean, - E...

Technologie (la société Jade) a été mise en redressement judiciaire, converti en liquidation judiciaire, sans avoir payé différents matériels livrés par la société Epson France ; qu'avant l'ouverture

mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 131-10 et 131-26, 4 , du Code pénal, 331, 336, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le témoin James

B... a, lui aussi, confirmé que bien que percevant des indemnités de chômage Daniel X... travaillait à temps complet ; qu'il résulte des déclarations de Jean-Paul Y... et de Daniel X... que la SARL Jade

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 1147 et 1792-6 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 février 2002), que la société Jade

Jammes. Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième, quatrième, cinquième et sixième branches 4.