CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372451cd58014677414842
1 juin 2004
Christian Laurent, demeurant 10, rue des Jards, 37500 Cinais, 56 / de Mme Yvette Lenhof, demeurant 1, rue des Jards, 37500 Cinais, 57 / de M.
6137210bcd580146773f089f
25 mai 1989
Monsieur Robert Y..., domicilié à Strasbourg (Bas-Rhin), 7, place du Marché Neuf, en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1985, par le conseil de prud'hommes de Strasbourg, au profit de Madame Corinne
61372138cd580146773f1f83
27 juin 1990
Corinne, demeurant ... à Bourg-en-Bresse (Ain), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du
cr
évrier 2013, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Mme Virginie A
ECLI:FR:CCASS:2014:CR05635
12 novembre 2014
Laurent B..., du chef de diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, a constaté la prescription de l'action publique ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 30
ECLI:FR:CCASS:2013:CR04340
24 septembre 2013
Cordier ; Greffier de chambre : Mme Téplier ; Sur le rapport de M. le conseiller FINIDORI, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN et THIRIEZ, de la société civile professionnelle
6137239acd5801467740bea2
7 mars 2001
Frédéric D..., 6 / de Mme Laurence I..., 7 / de M. Roger K..., 8 / de Mme Corinne Y..., 9 / de Mme Myriam A..., 10 / de Mme J... De Freitas, 11 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00356
15 mars 2017
Laurent, conseiller rapporteur, M. Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
613720cacd580146773ee66f
6 janvier 1988
Corinne, demeurant à Fort-Louis (Bas-Rhin), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L.131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 25
613720dfcd580146773ef17e
9 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Corinne Y..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation
613721b4cd580146773f657a
26 novembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Corinne X..., demeurant à Champagne-sur-Seine (Seine-et-Marne), ..., en cassation
civ3
613723d6cd5801467740ec92
6 novembre 2001
Laurent F..., 2 / de Mme Paulette A..., épouse G..., demeurant ..., 3 / de Mme Muriel, Maria, Madeleine G..., demeurant ..., Le Clos du Midi, 91440 Bures-sur-Yvette, 4 / de Mme Louisette B...,
6137216ecd580146773f3b3a
22 janvier 1991
YM..., demeurant à Lille (Nord), 14, Square Wannoschot, 6°/ de Mme Francine AQ..., demeurant à Lille (Nord), ..., 7°/ de Mme Marie-France Z..., demeurant à Templeuve (Nord), ..., 8°/ de Mme Laurence
61372173cd580146773f3deb
29 mai 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Corinne X..., demeurant à Hodenq Hodenger, Argueil (Seine-Maritime), en
613721b0cd580146773f623a
25 février 1992
Arnaud Z..., demeurant résidence les Champs Lasniers, bât C, les Ulis (Essonne), 2°) Mme Monique A..., demeurant ..., le Cormier (Essonne), Limours, 3°) Mme G...
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193
3 octobre 2018
Antoine KKKKK..., domicilié [...] , 140°/ à Mme Pierina NNNNNNNNNN..., domiciliée [...] , 141°/ à Mme Corinne LLLLL..., domiciliée [...] , 142°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
-Françoise GG..., 43°/ Mme Corinne HH..., 44°/ M. Yves II..., 45°/ M. Jean-Claude JJ..., 46°/ M. Alain KK..., 47°/ M. Ivan LL..., 48°/ M. Pascal HH..., 49°/ M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100666
4 juin 2009
prétendues violences du mari, ne font pas la démonstration de la violence alléguée du mari ; Francine Z..., responsable d'une association de logement d'urgence, qui n'a rien constaté directement ; Laurent
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00357
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01087
2 juin 2009
F... et moi, j'entendais parfaitement Laurette X... y participait» ; attendu que dans son attestation du 10 mars 2006, M.
ECLI:FR:CCASS:2009:C100338
25 mars 2009
que la dépense de fuel correspondant au chauffage a été prise en compte ; que le moyen ne peut être accueilli en aucune de ses branche ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mmes Corinne
Page 4 sur 12
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.