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224 résultats pour « Laurène CORNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372451cd58014677414842

Cassation

1 juin 2004

1 juin 2004

Christian Laurent, demeurant 10, rue des Jards, 37500 Cinais, 56 / de Mme Yvette Lenhof, demeurant 1, rue des Jards, 37500 Cinais, 57 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137210bcd580146773f089f

Cassation

25 mai 1989

25 mai 1989

Monsieur Robert Y..., domicilié à Strasbourg (Bas-Rhin), 7, place du Marché Neuf, en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1985, par le conseil de prud'hommes de Strasbourg, au profit de Madame Corinne

Source officielle
CC

soc

61372138cd580146773f1f83

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Corinne, demeurant ... à Bourg-en-Bresse (Ain), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Source officielle
CC

cr

évrier 2013, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Mme Virginie A

ECLI:FR:CCASS:2014:CR05635

Cassation

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Laurent B..., du chef de diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, a constaté la prescription de l'action publique ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 30

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04340

Cassation

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Cordier ; Greffier de chambre : Mme Téplier ; Sur le rapport de M. le conseiller FINIDORI, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN et THIRIEZ, de la société civile professionnelle

Source officielle
CC

soc

6137239acd5801467740bea2

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Frédéric D..., 6 / de Mme Laurence I..., 7 / de M. Roger K..., 8 / de Mme Corinne Y..., 9 / de Mme Myriam A..., 10 / de Mme J... De Freitas, 11 / de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00356

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Laurent, conseiller rapporteur, M. Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

soc

613720cacd580146773ee66f

Cassation

6 janvier 1988

6 janvier 1988

Corinne, demeurant à Fort-Louis (Bas-Rhin), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L.131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 25

Source officielle
CC

soc

613720dfcd580146773ef17e

Cassation

9 février 1989

9 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Corinne Y..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f657a

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Corinne X..., demeurant à Champagne-sur-Seine (Seine-et-Marne), ..., en cassation

Source officielle
CC

civ3

613723d6cd5801467740ec92

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Laurent F..., 2 / de Mme Paulette A..., épouse G..., demeurant ..., 3 / de Mme Muriel, Maria, Madeleine G..., demeurant ..., Le Clos du Midi, 91440 Bures-sur-Yvette, 4 / de Mme Louisette B...,

Source officielle
CC

soc

6137216ecd580146773f3b3a

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

YM..., demeurant à Lille (Nord), 14, Square Wannoschot, 6°/ de Mme Francine AQ..., demeurant à Lille (Nord), ..., 7°/ de Mme Marie-France Z..., demeurant à Templeuve (Nord), ..., 8°/ de Mme Laurence

Source officielle
CC

soc

61372173cd580146773f3deb

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Corinne X..., demeurant à Hodenq Hodenger, Argueil (Seine-Maritime), en

Source officielle
CC

soc

613721b0cd580146773f623a

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Arnaud Z..., demeurant résidence les Champs Lasniers, bât C, les Ulis (Essonne), 2°) Mme Monique A..., demeurant ..., le Cormier (Essonne), Limours, 3°) Mme G...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Antoine KKKKK..., domicilié [...] , 140°/ à Mme Pierina NNNNNNNNNN..., domiciliée [...] , 141°/ à Mme Corinne LLLLL..., domiciliée [...] , 142°/ à M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

-Françoise GG..., 43°/ Mme Corinne HH..., 44°/ M. Yves II..., 45°/ M. Jean-Claude JJ..., 46°/ M. Alain KK..., 47°/ M. Ivan LL..., 48°/ M. Pascal HH..., 49°/ M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100666

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

prétendues violences du mari, ne font pas la démonstration de la violence alléguée du mari ; Francine Z..., responsable d'une association de logement d'urgence, qui n'a rien constaté directement ; Laurent

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00357

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Laurent, conseiller rapporteur, M. Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01087

Cassation

2 juin 2009

2 juin 2009

F... et moi, j'entendais parfaitement Laurette X... y participait» ; attendu que dans son attestation du 10 mars 2006, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100338

Cassation

25 mars 2009

25 mars 2009

que la dépense de fuel correspondant au chauffage a été prise en compte ; que le moyen ne peut être accueilli en aucune de ses branche ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mmes Corinne

Source officielle

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