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92 résultats pour « Lechler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00390

Cassation

5 mars 2024

5 mars 2024

l'appartement et précisément dans la chambre et qu'il n'ait pas assisté aux relations sexuelles entre ses co-locataires et la jeune femme, qui a d'ailleurs déclaré que le troisième homme présent l'avait léchée

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR01406

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

Ils ont massacré les vôtres en Algérie et encore vous allez leur lécher les bottes» s'adressent non pas à la communauté harkie dans son ensemble mais à ceux de ses membres qui se sont rendus à la réunion

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10330

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

en l'insultant et menaçant de le frapper, sans que l'attestation ne présente plus de précision sur la teneur de ces propos ; le 8 juin 2012, Monsieur [L] [O] a qualifié le chef de chantier [V] de « lèche

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00826

Cassation

13 septembre 2011

13 septembre 2011

le rapport du cabinet Aumarex dès lors qu'il a été constaté que ses moyens n'étaient pas totalement calcinés ce qui exclut une défaillance des freins, que son câblage électrique avait été seulement léché

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11466

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

que la société Moulin Meckert-Diemer et la SARL Alsace Biscuits Tradition versent aux débats diverses attestations émanant de salariés de cette dernière société : Mesdames D..., responsable qualité, Lechner

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CC

comm

6079d35c9ba5988459c589b8

Cassation

23 mars 1982

23 mars 1982

.., VERSERENT LA SOUSCRIPTION QUI LEUR ETAIT PROPRE A UN COMPTE OUVERT A CET EFFET AU CREDIT DU NORD, TANDIS QU'UN AUTRE COMPTE, OUVERT DANS LES LIVRES DE CE MEME ETABLISSEMENT BANCAIRE AU NOM DE M LECHAUX

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06261

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

ajouté qu'un an auparavant, il aurait lancé sur elle des tomates-vinaigrette, qu'il lui aurait aussi introduit de force une biscotte dans la bouche, qu'il aurait incité un patient à l'embrasser et à lui lécher

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00863

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

salarié de blonde, par lui bousculée et insultée par un ta gueule, - le fait d'avoir apostrophé Mme Luciana Z..., au cours d'une réunion professionnelle, en ces termes tu sais Luciana, comment ça se dit lèche-cul

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01396

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

ensuite relevé que l'intéressé avait tenu, lors d'une réunion de direction, des propos injurieux et offensants à l'égard d'une salariée, Mme [NZ], de nationalité italienne, en lui disant "comment dit-on lèche-cul

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cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

aux déclarations de Claire Y... que celle-ci a très bien fait la distinction entre les pénétrations et les tentatives de pénétration qu'elle a subies (D. 119), la distinction entre l'action, de lui lécher

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06611

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

[O], [I], le directeur de la DGAC, les cadres de la compagnie et quelques lèches-cul qui mettent la vie des passagers en jeu... tout ça va se retrouver en garde à vue dans pas très longtemps » ; que l'article

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200893

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

Lech Alexander L..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 5 avril 2017 par le juge de proximité de Menton, dans le litige l'opposant à Mme Marie-Jeanne O..., domiciliée [...] , défenderesse

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10854

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

A..., qui indique quant à lui, qu'il est allé chercher une nacelle car un connecteur 380V était en feu et les flammes commençaient à lécher la gaine 1000A située au-dessus, qu'après avoir positionné la

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300290

Cassation

10 mars 2010

10 mars 2010

Surtout du côté des promeneurs qui ont désormais plus d'espace pour s'adonner au lèche-vitrines...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02183

Cassation

12 décembre 2013

12 décembre 2013

admettant, comme l'a expliqué Saïda X... à l'audience et comme l'a expliqué aussi la vendeuse Coralie A... lors de l'enquête, que cette expression soit dépourvue de connotation sexuelle mais synonyme de " lèche

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06010

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

expertise psychologique, usant également de l'autorité conférée par sa qualité d'infirmier, a pratiqué à deux reprises dans la matinée du 2 juin2012 des caresses sur les seins de [H] [I], lui a léché

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00014

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

accusations pendant quatre ans et, selon Jean-Charles E..., de manière régulière depuis l'automne 2007 ; que ce dernier prête à Mme Y... une expression favorite : « Quand on manipule du miel, on finit par se lécher

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soc

61372343cd580146774077d0

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

Lecha, demeurant 35, Haut de Marcouville, 95300 Pontoise, 54 / de M. Philippe XP..., demeurant ..., 92160 Antony ci-devant et actuellement Les Fraichaures, 37360 Sonzay, 55 / de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10009

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

faits évoqués par l'employeur qui les reprendra dans la lettre de licenciement : "le 17 novembre, une employée a souhaité... tu sais elle fonctionne toute seule .... si elles utilisaient des godes... lécher

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00339

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

A moins que je sois morte avant...Enfin morte, non, car la mauvaise graine ne meurt jamais (...) 21 mai 2014 ...pour mieux que je t'encule 27 juin 2014 Et je te laisse, et je te lèche...

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