cassation pris de ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné le demandeur à une amende de 1 000 francs pour n'avoir pas fait accompagner le véhicule en marche de l'entreprise de la licence de zone longue

revue dans les trois mois; que la salariée, qui a bénéficié le 25 avril 1992 d'une prolongation d'arrêt de travail au titre de la rechute de son accident, a été licenciée le 14 septembre 1992 pour longue

du personnel des organismes de sécurité sociale, à des congés payés calculés, pour la période du 1er juin 1990 au 31 mai 1991, par référence à un temps de travail incluant sa période d'absence pour longue

Mme [B] [L] fait valoir que l'espagnol est sa langue maternelle, qu'elle a une longue expérience dans l'enseignement de cette langue en France et qu'elle a déjà effectué plusieurs traductions et missions

en fonction de la durée normale consacrée par les usages, sauf si des sujétions administratives, techniques, commerciales ou financières propres à la clientèle permettent de retenir une durée plus longue

l'instruction et ce pour des affaires dans lesquelles des détenus étaient en attente de leur premier procès ; qu'ainsi, cet événement, déclencheur d'un délai d'attente du jugement en appel certes plus long

ainsi que l'avait fait valoir Mme X... dans ses conclusions, si en plus de la perte de l'assistance et de la protection morale et matérielle de son mari, la circonstance d'être trompée avec une amie de longue

et des marques Gucci et Calvin Klein", quand il résultait du procès-verbal de constat des Douanes, base de la poursuite, que (folio 2) les foulards saisis étaient "revêtu du logo de la marque" et (folio

retenant, pour écarter le trouble manifestement illicite né de ce que, sur ses sites internet et ses catalogues, la société Setin commercialisait des produits de la société Nuuk en utilisant le nom, le logo

X... avaient longuement fait valoir que l'association VVF avait commis un fait fautif en assurant des prestations similaires à celles réalisées par les entreprises soumises à l'impôt, en violation des

Y... a signé avec la société Sélectif Biomédical France SA un bon de commande portant sur un matériel médical ; qu'il a signé le même jour un contrat de location longue durée auprès de la CNC CIT Group

X... fait grief à l'arrêt de lui avoir interdit d'utiliser le sigle SAS et le logo alors, selon le pourvoi, qu'en déduisant de l'usage antérieur de la dénomination sociale, du sigle et du logo de la société

.., assurée auprès de la compagnie AGF, a acquis de la société Safor, concessionnaire Ford, un véhicule de cette marque, moyennant un prix de 137 222 francs incluant pour 2 180 francs une garantie "longue

X..., associé gérant, qui avait fait choix de cette dénomination et créé un logo associé, a déposé en nom personnel la marque "High Score" assortie de ce logo, le 17 septembre 1992 ; que par contrats du

Paris en date du 19 octobre 1996, a été présenté à Orly le 17 avril 1997 à l'embarquement pour Alger via Marseille; que le prévenu a argué de ses attaches anciennes en France, mais en raison de son long

U... attestait du fait que Mme P... présentait plusieurs affections de longue durée dont l'une rendait délicate toute intervention chirurgicale ; qu'en énonçant que ce certificat médical mentionnait une

2 ("invalide absolument incapable d'exercer une profession quelconque"), viole l'article 24 de la convention collective nationale du Crédit agricole mutuel exclusivement relatif aux "affections de longue

pénale, défaut de motifs, manque de base légale, "en ce que la chambre d'accusation a rejeté sa demande de mise en liberté alors qu'aucune preuve de ce qui lui est reproché n'a été apportée après une longue