Roda, demeurant bâtiment A, n° 63, Les Ecasseaux, 16340 L'Isle d'Espagnac, en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

réceptionnés le 25 novembre 2002 ; que la SCI a confié à la société Newair, aux droits de laquelle vient la société [...], assurée auprès de la société Ace European Group Limited (société Ace), les travaux de rodage

SUR LE MOYEN UNIQUE, LEQUEL N'EST PAS NOUVEAU : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'ENTREPRENEUR ROCARO, QUI AVAIT ETE CHARGE PAR LA SOCIETE

comme elle le soutenait si la société, conformément à son objet social, ne destinait pas ces véhicules exclusivement à la location, mais avait dû les revendre après quelques centaines de kilomètres de rodage

que Didier X... faisait des rodéos... en empruntant des sens interdits et franchissant les feux rouges, qu'il a, à plusieurs reprises, effectué des demi-tours et marches-arrière devant Le Napoli ; que

X... mais viré sur le compte d'une société Rodeo avec laquelle M. et Mme X... n'avaient aucun lien prouvé ainsi que sur celui d'un tiers demeuré non identifié, ce dont il résultait que, sauf à exiger des

commercialisés auprès des pharmaciens par les laboratoires Arkhopharma; que ces deux sociétés sont dirigées par Max X..., docteur vétérinaire, qui est également responsable de la société "les Editions Romart

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Rodamco

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme [X] [Q], 2°/ la société Rocarn

selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 juin 2009), que la société France construction a fait réaliser, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Synthèse ingénierie, un ensemble immobilier dénommé Résidence Marmontel

était situé à Doullens, d'autre part, " l'exploitation directe ou indirecte de toutes librairies, imprimeries, maisons de publicité et d'affiches " ; que Mme X..., gérant, a cédé à la société Editions Rohart

[N] dans la limite des montants mis à la charge de la société Cabinet Rocard, AUX MOTIFS propres QU'« à l'égard de la SA Cabinet Rocard, rédacteur de l'acte de cession : la société appelante

C..., pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société Puerto Roda de Bara, 3°/ à Mme Manuële Z..., 4°/ à Mme A...

. ; "aux mentions que la société Rhodialux SA, dont le siège social est situé 18-20 rue Michel Rodange, est représentée par Alain E..., administrateur délégué ; que les sociétés Hera et Zukunft Anlagen

formé le pourvoi n° D 21-11.771 contre deux arrêts rendus les 16 juillet 2020 et 10 décembre 2020 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant à la société Rodanar

FIXES D'ACCORD ENTRE L'AVOCAT ET SON CLIENT; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR LA REPARATION DU DOMMAGE CAUSE PAR DES FAITS CONSTITUTIFS D'UN DELIT DE BLESSURES INVOLONTAIRES COMMIS PAR ROBARD

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que les sociétés Unibail-Rodamco, Bures-Palaiseau, Uni-Commerces

[X] et autre Défendeur : la société Rodaol et autres Requête n° : 1139/25 Ordonnance n° : 90387 du 9 avril 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Rodaol, ayant la