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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613721ebcd580146773f8bdb
10 novembre 1993
10 novembre 1993
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, conseillers, MM.
Source officielleciv3
6137221ccd580146773fa513
23 mars 1994
23 mars 1994
Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613722c7cd58014677401561
13 novembre 1996
13 novembre 1996
Michel Y..., demeurant ..., 3°/ de M.
Source officielleciv3
613722c8cd580146774016d6
11 décembre 1996
11 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5
Source officielleciv3
61372356cd580146774087ed
9 novembre 1999
9 novembre 1999
Michel X..., demeurant ..., 2 / de M.
Source officiellesoc
613720d0cd580146773ee9d9
18 février 1988
18 février 1988
MERCERET, demeurant à Ugine (Savoie), Marthode - La Félicière -, 12°/ de Monsieur Michel DUMAX, demeurant à Faverges (Haute-Savoie), 820 Viuz, 13°/ de Monsieur Gérard MARTIN, demeurant à Faverges
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301039
8 octobre 2015
8 octobre 2015
. ; que, soutenant que la terrasse édifiée par ceux-ci devant leur maison empêchait l'exercice de la servitude conventionnelle de passage dont ils estimaient bénéficier, ils ont assigné les consorts X.
Source officielleciv2
ésistement de son pourvoi dirigéc/Mmes Hélène
ECLI:FR:CCASS:2012:C201555
4 octobre 2012
4 octobre 2012
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) du désistement de son pourvoi dirigé contre Mmes Hélène, Charlotte, Valentine, Marion
Source officielleciv1
Y..., du désistement de son pourvoi en ce qu'il a été forméc/M. Alexandre Y
613722a1cd580146773ff5d1
19 mars 1996
19 mars 1996
Michel B..., demeurant Résidence Cap de Nice, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR
Source officielleciv3
6137235ecd58014677408dec
15 février 2000
15 février 2000
Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
Source officielleciv3
613722e0cd58014677402a77
27 mai 1997
27 mai 1997
Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1995 par la cour d'appel d'Orléans (audience solennelle), au profit : 1°/ de M.
Source officiellecr
613725e2cd58014677421466
12 décembre 2000
12 décembre 2000
X... coupable d'avoir fait édifier et d'avoir implanté une maison d'habitation non conforme au permis de construire ; "aux motifs que le permis de construire délivré pour la maison le 31 août 1992
Source officielleciv3
613721eacd580146773f8b35
21 décembre 1993
21 décembre 1993
Michel, Georges, Claude B..., demeurant avec son épouse, née Micheline X..., au Mas de Ventabren aux Saintes-Maries-de-la-Mer (Bouches-du-Rhône), 2 / Mme Micheline X..., épouse de M.
Source officielleciv3
6137228fcd580146773fe753
8 novembre 1995
8 novembre 1995
Michel X..., 2 / de Mme Michel X..., demeurant ensemble, 60620 Acy-en-Multien, LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 1995, où étaient présents : M. Beauvois, président et rapporteur, MM.
Source officielleciv3
6137235fcd58014677408ecc
15 février 2000
15 février 2000
Michel Y..., 2 / de Mme Nicole A..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleciv3
6137229ccd580146773ff1bb
24 janvier 1996
24 janvier 1996
Soyez, demeurant pavillon Sainte-Julie, 10350 Marigny-Le-Chatel, 2 / Mme Z...
Source officielleciv3
613722d9cd58014677402442
18 février 1997
18 février 1997
Guy A..., demeurant ..., 40000 Mont-de-Marsan, 2°/ M. Guy A..., demeurant ..., 3°/ M.
Source officielleciv3
613722b1cd5801467740034d
11 juin 1996
11 juin 1996
Deville, conseiller doyen, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200878
15 juin 2017
15 juin 2017
Y..., après avoir épousé Claude A... en premières noces puis divorcé de celui-ci, avait ensuite, du vivant du marin, contracté deux nouveaux mariages également dissous par divorce ; qu'en jugeant que
Source officielleciv3
613720bbcd580146773ede9b
19 juillet 1988
19 juillet 1988
F..., demeurant à Pena 2034 2.A, à Buenos-Ayres 1126 (Argentine), 6°) de Monsieur Michel F..., demeurant à Lobos 180 Milde CP 1875, à Buenos-Ayres (Argentine), 7°) de Madame veuve F... née CONSTELLA
Source officiellePage 4 sur 41
BULLE ZEN, MICHEL, Laura Marion
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 15/07/2026 enregistré au SPFE ROANNE le 16/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00010958 réf 4204P04 2026 A 00543 Adresse de l'ancien propriétaire: 90 Rue de la Croix Buisson 42720 Pouilly-sous-Charlieu
24/07/2026
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MICHEL, Marion, Fleur, BRAGA
26/06/2026
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MARION, Sébastien Michel
14/04/2026
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Madzimba Ehouango, Marion Michel Junior
19/02/2026
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FRAPSAUCE, Marion, Anne, Madeleine, MICHEL
07/11/2025
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