Guy Y..., demeurant ..., 2°/ de Mme Pauline X..., épouse Y..., demeurant ..., 3°/ de la société civile professionnelle Christiane-Marie et Michel James, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

Michel, Daniel, Georges Z..., 2°/ Mme X..., Alfrédine, Blanche, Germaine Lemarchand, épouse Z..., demeurant tous deux lieu-dit "Le Galop", 41320 La Chapelle Montmartin, en cassation d'un arrêt rendu

Michel, Daniel, Georges Z..., 2°/ Mme X..., Alfrédine, Blanche, Germaine Lemarchand, épouse Z..., demeurant tous deux lieu-dit "Le Galop", 41320 La Chapelle Montmartin, en cassation d'un arrêt rendu

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Maurice X... et Alice Y..., mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, ont eu six enfants, Michel

Michel Y..., demeurant ...

Michel Y..., demeurant route de Cognac à Saint-Même-Les-Carrières (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de M.

PARIS, dont le siège social est à Montreuil (Seine-Saint-Denis), ..., BP 430, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1986 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit de Monsieur Michel

Michel Y..., 2°/ Mme Marguerite Y..., née Monge, tous deux demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15ème chambre), au profit de Mme Jacqueline

Michel B., 3°/ M. Laurent G., 4°/ M. René S., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section B), au profit de M.

Michel Y..., demeurant ..., La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 2 mars 1999, où étaient

Michel A..., demeurant ..., 29 / M. Jacky K..., demeurant ..., 30 / M. Joannick XX..., demeurant ..., 31 / M. Christian XY..., demeurant ..., 32 / M.

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me PRADON

Michel Z..., demeurant à la même adresse, en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre), au profit de : 1°) Mlle Catherine Y..., demeurant ...

Michel A..., demeurant ..., 3 / de M.

(MICHEL, HENRI), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE DU 10 MAI 1966 QUI L'A CONDAMNE A TROIS MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET 3000 FRANCS D'AMENDE, AINSI QU'A DES REPARATIONS CIVILES

siège est à Paris (12ème), ..., en cassation d'une décision rendue le 30 novembre 1983 par la commission de première instance du contentieux de la sécurité sociale de Paris, au profit de Monsieur Michel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Z..., demeurant La Bastide de Virac (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février

Michel A..., demeurant Venasque par Pernes-les-Fontaines (Vaucluse), 12°/ de Mme B..., née Denise A..., demeurant La Roche-aux-Moines (Maine-et-Loire), défendeurs à la cassation La demanderesse

régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège est à Paris (1er), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de Mme Michèle

rendus le 30 mai 1995 par le conseil de prud'hommes de Paris (section encadrement) , au profit : 1°/ de Mme Hélène X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Viviane Z..., demeurant ..., 3°/ de Mme Michelle