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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201596
15 septembre 2011
personnels subis par Manuel De X..., Claire De X... a saisi ensuite le FIVA afin d'obtenir l'indemnisation de ces préjudices ; Attendu que pour débouter Mmes Andréa De X..., Muriel De X... et Nadège
civ1
61372126cd580146773f15e3
13 décembre 1989
D'ESPEUILLES, née Nadège A...
ECLI:FR:CCASS:2015:C101226
4 novembre 2015
Y... à l'indivision du 12 janvier 2006 au 1er septembre 2007, date de son départ des lieux, à la somme de 32. 653, 27 ¿, somme retenue par les premiers juges ; que Madame Nadège Y... accepte le rapport
comm
61372187cd580146773f4887
14 janvier 1992
Gérard Y..., 2°/ Mme Nadège X..., épouse Y..., demeurant ensemble mas Saint Elme à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), en cassation d'une ordonnance rendue le 2 octobre 1986 par le doyen des juges
civ3
6137236bcd580146774097fc
23 mai 2000
Patrick X..., 2 / de Mme Nadège Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
60794bdc9ba5988459c441d5
16 octobre 1979
PERSONNE QUI A ETE PARTIE EN PREMIERE INSTANCE ET QUI Y A INTERET; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QU'A LA SUITE DU DECES ACCIDENTEL DE MARIE-THERESE P., MERE NATURELLE DE LA JEUNE NADEGE
soc
61372323cd58014677405ea2
24 novembre 1998
Georges Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 mai 1996 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section Activités diverses), au profit de Mlle Nadège X..., demeurant La Brigade
613721afcd580146773f6143
6137237bcd5801467740a578
21 juin 2000
Christian Y..., directeur financier et directeur du personnel de la société anonyme Time Designa, 3 / de Mme Nadège X..., déléguée du personnel CFDT de la société anonyme Time Designa, 4 / de Mme
ECLI:FR:CCASS:2018:C200716
17 mai 2018
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme Nadège
61372381cd5801467740ab34
Frédéric B..., - Mme Marie-Agnès B..., épouse Y..., - Mme Nadège B..., épouse C..., qui ont déclaré, par conclusions déposées au greffe le 21 janvier 2000, reprendre l'instance en cette qualité
6137223acd580146773fb416
11 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Nadège X..., demeurant ...
613722bfcd58014677400f48
3 décembre 1996
Raymond Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Nadège Z... divorcée X..., demeurant ..., ci-devant
61372301cd580146774043d6
1 avril 1998
Jean-Marc Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Nadège X..., demeurant ..., agissant tant en
6137215acd580146773f30c7
17 octobre 1990
Guillaume épouse J..., 13°/ Mme Nelly F..., 14°/ Mme Rosette H..., 15°/ Mme Evesne I..., 16°/ Mme Alberte J..., 17°/ Mme Chantal J..., 18°/ Mme Marie-Josée J..., 19°/ Mme Nadège J..., épouse
6137215fcd580146773f3314
Guillaume épouse K..., 13°/ Mlle Rosette I..., 14°/ Mlle Evesne J..., 15°/ Mlle Alberte K..., 16°/ Mlle Chantal K..., 17°/ Mlle Marie-Josée K..., 18°/ Mme Nadège K... épouse D..., 19°/ M.
61372151cd580146773f2c80
18 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadège B., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1989 par la cour d'appel de Bourges (1ère
6137215acd580146773f30c6
Guillaume, épouse K..., 13°/ Mme Nelly F..., 14°/ Mme Rosette I..., 15°/ Mme Evesne J..., 16°/ Mme Alberte K..., 17°/ Mme Chantal K..., 18°/ Mme Marie-Josée K..., 19°/ Mme Nadège K..., épouse
6137231ccd5801467740588c
octobre 1996 par le tribunal d'instance de Saint-Denis de la Réunion, au profit : 1°/ de Mlle Martine Y..., demeurant appartement 423, bloc N, Calebassiers III, 97490 Sainte-Clotilde, 2°/ de Mme Nadège
6137219ccd580146773f5333
24 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadège X..., demeurant "Les Grêles", ... 14 n° 40 à Vierzon (Cher), en cassation
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