seul objet est de contourner la législation fiscale française ; qu'en l'espèce le requérant sur qui pesait la charge de prouver l'absence d'abus de droit, faisait valoir au terme d'une argumentation nourrie

X... le bénéfice de l'allocation au taux de 40 % seulement, à relever, par référence à l'avis de son médecin qualifié, que le certificat initial décrivait une dépendance pour la toilette et pour se nourrir

l'utilisateur des motos neige et édicte une interdiction générale, étant relevé que, par fins de loisirs, il faut nécessairement entendre l'activité consistant au ravitaillement d'un établissement destiné à nourrir

licenciement économique, explicitées dans la lettre de rupture, étaient réunies, il ne pouvait être reproché à Mme X... d'avoir pris sa décision en fonction de la personne de Mme Z..., voire d'avoir nourri

d'affirmer qu'Anne Guist'hau soit morte à la suite d'un homicide volontaire ; "que de plus, l'enquête et l'instruction n'ont mis en évidence aucun mobile qui pourrait expliquer que le mis en examen ait nourri

activités à des fins personnelles plus mercantiles que désintéressées ; qu'il apparaît donc légitime que les prévenus aient, dans ce travail de synthèse, exposé des éléments connus d'eux et propres à nourrir

la caisse, alors : « 1°/ que le contrat de pension d'équidé est un contrat de dépôt salarié par lequel, contre rémunération, un centre équestre ou propriétaire d'une écurie s'engage à héberger et nourrir

professionnels d'un montant de 9 000 francs ; qu'ayant relevé que le salarié produisait aux débats une attestation d'un autre salarié dont il ressortait que tous les salariés étaient logés, blanchis et nourris

[M] et Mme [C], moyennant un certain prix converti en un bail à nourriture, avec obligation pour les acquéreurs de « nourrir, entretenir, vêtir, blanchir, raccommoder et soigner tant en santé qu'en

marron" pour Corinne X..., fauve (jaune) à grosse mâchoire pour Jacques X... a suivi à plusieurs reprises Corinne X... du lycée Paul Gauguin où elle enseignait jusqu'à son domicile ; que le chien a été nourri

troubles psychiques de la prévenue au moment des faits ; qu'il résulte du dossier que la petite Y... devait rester hors de chez elle quand sa mère recevait des amis ; qu'elle était délaissée et mal nourrie

percevaient des indemnités de l'ASSEDIC, n'ont pas déclaré à cet organisme, leur activité ; que les trois prévenus font valoir qu'il s'agissait d'une entraide familiale et bénévole, car Mme X... se bornait à nourrir

Z... avait revendiqué le maintien dans les lieux, que le beau-frère de ce dernier occupait son logement pendant leurs vacances pour le garder et nourrir les lapins, et qu'elle a elle-même reconnu que les

Assainissement et de ce que des "documents techniques" avaient été transmis à la société France Assainissement puis à Hydréa, qui faisant ainsi "l'économie des aléas d'une installation en choissisant de se nourrir

directe et, en particulier, sans rechercher si cette dernière ne devait pas être aidée pour accomplir les actes essentiels de la vie quotidienne tels que se laver, s'habiller, aller aux toilettes ou se nourrir

Santé restauration ; absence de réclamation à l'endroit de la société mère avant la délivrance d'un certificat d'irrécouvrabilité de la créance du fournisseur), permettait néanmoins au créancier de nourrir

. ; que l'obligation de nourrir, d'entretien et d'élever ces deux enfants incombe à leur père et mère, M.

légitime notamment dans le cadre d'une émission portant sur des thèmes d'intérêt général comme celle de Jean-Pierre Elkabach, et qu'il ressort du dossier qu'existe un ensemble d'éléments qui ont pu nourrir