Olivier Y..., domicilié [...]                            , contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant au Groupement d'études et

Morgan Stanley Bank International Limited (la société Morgan Stanley), d'une part, et la société Colony Capital, appartenant au groupe Colony Capital LLC, d'autre part, se sont engagées à apporter dix millions

Y... conteste l'avenant qui lui est proposé ; lors de son évaluation 2010 (entretien du 15 mars 2011), il est mentionné, pour 2010 : 3 millions d'euros de RTD ; objectif atteint à 6,1 millions d'euros

Olivier X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 8 octobre 2015 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Banque CIC Nord-Ouest, société

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Bérard, conseillère rapporteure, Mme Ollivier, conseillère référendaire ayant voix délibérative, et Mme Dumont, greffière de chambre, la chambre

cassation pris de la violation des articles 23, 29, 30, 42, 43 et 48 de la loi du 29 juillet 1881, 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé les prévenus Jean-Paul Olivier

effectué en décembre 2003, qui avait conclu à la nécessité d'une évaluation du poste "produits non encore facturés" ; que selon le rapport d'audit, ce poste devait être évalué entre quatre et huit millions

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Mmes Chantal X..., Florence X... épouse Y..., Sophie X..., J... épouse Z..., Pauline Y..., Delphine Y..., Olivia

Olivier et Bertrand C..., ses héritiers ; qu'il a été prétendu que l'action des époux Z... était irrecevable, faute de justifier de leur qualité d'ayants droit et de titulaires du droit de reproduction

vente de la maison à vil prix: Attendu que les époux X..., qui étaient mariés sous le régime de la séparation de biens, ont signé un compromis sur la vente de leur maison d'habitation de la Fare-les-Oliviers

A ce jour, seulement 44 millions ont été levés dans Windfall, et 4, 3 millions dans le SIF Windfall.

X..., la société Créations Laurent Olivier (CLO), laquelle fabriquait, pour le compte de la société Shiamas, des produits sous la marque « Chic et Mode » ; qu'elle soutenait que les époux X... avaient

Olivier Z..., demeurant ... à Puteaux (Hauts-de-Seine), pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de directeur général et administrateur de la société CMS, II - Sur le pourvoi n° F 92-17.876 formé

Verne Artesia (la banque), a consenti à la société de surveillance et gardiennage Night & day protection (la société), le 27 août 2001, un découvert en compte d'un montant de 243 918,43 euros (1,6 million

originels en nuisant « gravement à l'exploitation normale des réseaux cédés » ; que la demanderesse à la saisine estime que la contrepartie du prix payé dès l'origine (soit la contre-valeur de 700 millions

variable, telle que visée à l'article 5-2, le chiffre d'affaires du groupe n'a été que de 20.348.595 en 2008 au lieu des 30,5 millions attendus et n'a cessé de baisser depuis : 16.033 421 en 2009, 12.189

Jean-Manuel, Olivier et Vincent X..., à Mme Annie Y..., épouse X... ainsi qu'à la SCI X...

Olivier A..., demeurant Le Bas Plan, 84600 Valéras, 13 / de la société Gie Radio Taxis, dont le siège est ..., 14 / de Mme F..., épouse B..., exerçant sous l'enseigne l'Espace Electronique, demeurant

Messageries Internationales, a signé l'accusé de réception des 3 T1 qui lui avaient été envoyés par courrier le 13 juin 1995 par le transporteur Trabelint, il a déclaré les avoir remis à son employé Olivier

ouverture de crédit d'un milliard de pesetas (6 010 121,044 euros) portée ultérieurement à trois milliards de pesetas (18 030 363,132 euros), puis, le 19 septembre 1996, un prêt d'un montant de deux millions