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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
61372428cd58014677413081
18 mai 2004
18 mai 2004
Y..., oto-rhino-laryngologue, en déclaration de responsabilité et indemnisation du préjudice subi par l'enfant à la suite de deux interventions pratiquées pour remédier à une déformation du pavillon des
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200771
16 mai 2013
16 mai 2013
X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris, au titre des spécialités relatives à l'oto-rhino-laryngologie dans les rubriques médecine, chirurgie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100844
18 septembre 2008
18 septembre 2008
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses six branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que, reprochant à Mme X..., oto-rhino-laryngologiste
Source officiellesoc
6137265acd58014677424e6a
5 novembre 1992
5 novembre 1992
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ménigault Centre Ouest, venant aux droits de la société anonyme Ménigault Villognon, dont le siège social est groupe Otor
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200091
24 janvier 2013
24 janvier 2013
X..., salarié de la société La Chapelle Darblay, aux droits de laquelle sont venues la société Otor Papeterie puis la société Europac papeterie de Rouen (l'employeur), a effectué le 29 octobre 1999 une
Source officielleciv1
60794d339ba5988459c48544
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Y..., chirurgien oto-rhino-laryngologue ; que cette intervention a révélé l'existence d'une tumeur bénigne à type de Schwannome mais a entraîné des lésions nerveuses ; que M. X... a assigné M.
Source officielleciv1
60794bce9ba5988459c43f72
13 mars 1979
13 mars 1979
Société d'économie mixte, a été autorisée par décret du 26 mars 1964, à construire pour le compte de l'Etat, des pipe-lines et leurs ouvrages annexes, compris dans le cadre des travaux du traité de l'OTAN
Source officiellecomm
6137218ecd580146773f4c50
27 novembre 1991
27 novembre 1991
Pierre Gabriel X..., demeurant rue Doutor Julio Otoni à 373 Santa Teresa, Rio de Janeiro (Brésil), résident temporaire, ... de Monaco 98 000 en cassation d'une ordonnance rendue le 4 décembre 1989 par
Source officielleciv1
6137234ccd58014677407f99
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Di Y... avec qui il était associé pour l'exercice en commun de la profession d'oto-rhino-laryngologiste, retenu que, dès lors qu'il n'avait pas usé de son droit de présentation d'un successeur à l'occasion
Source officielleciv1
60794c1b9ba5988459c44b33
3 novembre 1988
3 novembre 1988
X..., oto-rhino-laryngologiste, a été autorisé par la supérieure de la Congrégation à y pratiquer des interventions chirurgicales relevant de sa spécialité ; que M. et Mme Z... et M.
Source officielleciv1
60794df29ba5988459c48ccf
7 décembre 2004
7 décembre 2004
Y..., oto-rhino-laryngologiste ; qu'à la suite d'une paralysie faciale secondaire à l'intervention, M.
Source officiellecr
6079a88e9ba5988459c4df50
21 février 1967
21 février 1967
(OTHON), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR (CHAMBRE DETACHEE A METZ), EN DATE DU 17 DECEMBRE 1965, QUI, DANS DES POURSUITES EXERCEES CONTRE LUI DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES, A STATUE SUR
Source officiellecr
6079a8389ba5988459c4c256
1 mars 1988
1 mars 1988
allemandes, celles-ci " n'ont pas été en mesure de se prononcer sur l'éventuelle révocation de la renonciation générale prévue à l'article 19 de l'Accord complémentaire du 3 août 1959 de la convention de l'OTAN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02545
29 novembre 2017
29 novembre 2017
Y... était affecté sur le chantier de la société Otor ; que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210576
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Damas (Syrie), de nationalité française, a informé le 20 décembre 2012 la caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze de son installation en activité libérale en qualité de médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201068
5 septembre 2019
5 septembre 2019
L...a sollicité son inscription initiale sur la liste nationale des experts judiciaires de la Cour de cassation dans la rubrique Santé-sous-rubrique chirurgie-spécialité oto-rhyno-laryngologie (ORL) et
Source officiellesoc
613722c9cd5801467740172d
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Othon X..., demeurant ..., 2°/ de M. Roland Y..., demeurant ..., 3°/ de M. Noël Z..., demeurant ..., 4°/ de M.
Source officielleciv1
60794d4a9ba5988459c48717
4 avril 2006
4 avril 2006
saprophyte dans le site opératoire et que la présence de ce germe sur la patiente elle-même constituait une complication connue et prévisible nécessitant, pour y remédier, une exploration de la sphère oto-rhino-laryngologique
Source officiellesoc
61372325cd5801467740606a
3 décembre 1998
3 décembre 1998
X..., oto-rhino-laryngologiste, a coté TET 254 K 30 des actes effectués sur des assurés sociaux pour lesquels un praticien de même discipline avait facturé le même jour des actes cotés K 30 + K 20 ;
Source officielleciv2
61372428cd58014677413041
29 juin 2004
29 juin 2004
X..., médecin oto-rhino-laryngologiste, des examens d'oculomotricité et de potentiel évoqué auditif, qui ont été remboursés par l'assurance maladie ; que la Caisse primaire a réclamé au praticien la répétition
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