cadastrées [...] et [...] bénéficient d'un droit de puisage, se situe sur la parcelle [...] propriété des consorts P...

[...] , parcelle dont il faut souligner qu'elle appartient également aux époux I... , comme la parcelle n° 1804 ; - les parcelles à suivre [...] et 1804 bénéficient d'une servitude de passage sur la parcelle

A..., expert désigné par le juge des référés, dont le rapport n'a pas à être homologué par décision de justice, indique que le pignon Ouest de la maison de M.

ET TENDANT A VOIR RECONNAITRE LEUR DROIT DE PROPRIETE SUR UNE PARCELLE DE TERRE, DECLARE QUE LES EPOUX Z... ET LES EPOUX X...

que, salarié d'une SARL Espace Réalisations, Jacques A..., qui, en compagnie d'un autre salarié de la société, Alain B..., effectuait des travaux de réfection d'une cheminée positionnée en rive de pignon

F..., demandeur au pourvoi incident IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la parcelle cadastrée AD n° 66, appartenant à Monsieur X..., bénéficiera d'un droit de passage de jour comme de

d'une maison ; qu'en 1896 la propriété des auteurs des époux G... était constituée d'une vieille maison (qui bien évidemment avait un pignon et deux murs de façade), l'un au nord l'autre au sud) ; que

[G] qui énonce (conclusions p. 3) que "la parcelle T [Cadastre 3] correspond, d'une part, à l'ancienne parcelle T [Cadastre 1] de 4 ares et 61 centiares, sur laquelle est édifié un pavillon

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que le chemin partant du chemin rural des [...], commune de Pignans, lieudit « Les [...] » et traversant d'ouest en est le sud des parcelles [...], [...]

LITIGIEUSE ETAIT SITUEE ENTRE LA MAISON D'HABITATION DE DUBUC ET SA TERRASSE, EN BORDURE DE LA SENTE RURALE, DE SORTE QUE LE RAPPORT DE BORNAGE, QUI A INCLUS DANS LA PROPRIETE DUBUC L'INTEGRALITE DE LA PARCELLE

[H] [B], Mme [V] [B] et Mme [F] [B] à supprimer dans le délai de trois mois à compter de la signification du présent arrêt, le mur pignon et le débord de toit de leur maison d'habitation située commune

La notion d'empiétement suppose l'extension d'une construction implantée sur une parcelle sur un fonds voisin appartenant à un propriétaire distinct.

l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 26 juin 2007), que Mme X... a assigné le propriétaire du fonds contigu au sien pour se voir reconnaître un droit de passage

de 2001 à 2003 avaient été traitées au coup par coup, sans contrôle général de la plomberie, relevait que le contre-mur intérieur édifié en 2002 était un cachemisère destiné à cacher l'état du mur pignon

X..., ont assigné Mme Y..., propriétaire de parcelles voisines, en reconnaissance d'une servitude conventionnelle de passage grevant son fonds au profit de leurs parcelles et en suppression de la clôture

l'arrêt attaqué (Nancy, 7 mars 2016), que M. et Mme D... sont propriétaires d'un terrain sur lequel ils ont construit leur maison d'habitation ; que M. et Mme Y..., qui ont acheté à M. et Mme B... la parcelle

et du muret édifiés sur la propriété de M. et Mme Z... ; Mais attendu qu'ayant relevé que la réalité de l'empiétement de la construction de M. et Mme X... sur la parcelle de M. et Mme Z... n'était pas

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 2 juin 2014), que M. et Mme X... sont propriétaires d'une maison d'habitation située sur des parcelles