Y... et selon les gendarmes appelés sur les lieux, Guy Z... et Patrick A..., par ses propos incohérents et son haleine chargée d'alcool ; qu'il a fallu soutenir Bernard X... jusqu'au véhicule de service

feuillets des documents joints au certificat précité, documents issus du dossier fiscal de Gérard K... ; pièce 12-2 : copie en deux feuillets d'un certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma

Y... et du notaire établissent parfaitement le rôle moteur qu'il a joué dans le montage de l'opération Immobilière ; qu'il est ainsi démontré qu'il a décidé de l'achat du bien, puis de sa division en lots

cités ; " et encore aux motifs que, " sans qu'aucune faute qui aurait contribué à la réalisation des dommages des parties civiles (dont, seul Pierre Y... était conducteur de véhicule terrestre à moteur

Patrick B..., - M. Carlos C... , - M. Pascal G..., - M.

Patrick Y... , - Le rapporteur général de l'Autorité de la concurrence, contre l'ordonnance du premier président de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 19 février 2010, qui a statué sur la régularité

comptes soit des intéressés, domiciliés dans d'autres banques, soit des tiers; que, par exemple, celui d'André Y... était au Crédit Mutuel de Salon-de-Provence, celui de Gérard X... à la Banque Martin Morel

du 14 juillet 2001 alors qu'il était au lieudit le Nouveau Monde, circuler, dans le sens Les Essarts-Elbeuf et à très vive allure, deux véhicules qui faisaient très vraisemblablement la course, les moteurs

du programme Arriel à la société Turbomeca, Eric X..., apprenant que les deux hélicoptères initialement prévus ne pouvaient venir et selon ce qui avait été prévu dans cette éventualité, a contacté Patrick

desquelles des membres du réseau prêtaient parfois allégeance à son frère Mohamed, son engagement connu de tous, ses liens avec de nombreux membres du groupe, la pression qu'il a exercé notamment sur Patrick

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la SAGA, banque d'affaires spécialisée dans la gestion de fortune, a été dirigée de 1988 à fin 1990 par Jacques A..., président