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79 résultats pour « Peleija »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372410cd58014677411c58

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

/ de Mme Gracianne Officaldeguy, demeurant 23, rue des Frères Barenne, 64130 Mauléon-Soule, 73 / de Mme Annie Paris, demeurant 85, rue de la Navarre, 64130 Mauléon-Soule, 74 / de Mme Carolina Pereira

Source officielle

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CC

cr

613725accd5801467741faf7

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

Gérard, - PEREIRA Z... Y...

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c18

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

rue Haute, 54730 Gorcy, 30 / de Mme Mina Mura, demeurant 17, rue d'Alembert, 54190 Villerupt, 31 / de Mme Maria Nobre, demeurant 34, avenue de la Concorde, 54440 Herserange, 32 / de Mme Lise Pereira

Source officielle
CC

soc

61372436cd58014677413a08

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Victor Nunues Pereira, demeurant Maison Pachépékoua, 64130 Garindein, 64 / de Mme Gracianne Officialdeguy, demeurant 23, rue des Frères Barenne, 64130 Mauleon Soule, 65 / de Mme Annie Paris, demeurant

Source officielle
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cr

NANCY qui, dans la procédure suiviec/Bernard G

613725becd58014677420334

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

PEREIRA Manuel, - X... PEREIRA José-Antonio, - G... Roger, - Z... Denise, épouse G..., - X...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101266

Cassation

29 octobre 2014

29 octobre 2014

Alfredo PEREIRA, selon laquelle « l'ensemble du matériel fourni y compris la chaudière et accessoires nous ont été livrés par la société SCB (ce qui correspond à la Société Campinoise du Bâtiment) 3, rue

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210030

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Après examen des pièces produites et compte tenu des diligences accomplies par Maître U..., les honoraires qu'il a facturés à La Commune de Porcelette dans le cadre du dossier "PEREIRA" apparaissent conformes

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CC

comm

613723d5cd5801467740ebf1

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Joaquim Y..., demeurant avenida Fontes Pereira de Melo n° 6, 1000 Lisboa (Portugal) et actuellement rua Visconde dos Olivais, 12750 Cascais (Portugal), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1998 par

Source officielle
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soc

6137232ecd5801467740680b

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Pereira, demeurant 21, chemin du Tambour, La Caplane, 33770 Salles, 47 / de M. T. Perez, demeurant avenue du Château d'eau Cidex 3025, 31490 Brax, 48 / de M. M.

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comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Jacky Pereira, demeurant 6, avenue Jacques Cartier, Les Jardins du Levant, 53950 Louverne, 72 / de M. Jean-Pierre Brochard, demeurant 61, rue Eugène Mesmer, 53000 Laval, 73 / de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00861

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Pereira Cabinet da Silva a utilisé ces informations à d'autres fins que son action.

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cr

écembre 2016, qui, dans la procédure suiviec/M. Joaquim Pereira Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02269

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Joaquim Pereira Y... des chefs de viols aggravés et provocation à usage de stupéfiants, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 6 septembre

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300931

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

refus d'agrément, chacun des coassociés du cédant dispose d'une faculté de rachat (....) " ; que se heurtant au refus opposé par son père à sa demande retrait, Mme Christelle X..., épouse Rive ira Pereira

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01407

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

X..., Y..., Z..., A..., B..., C..., D...et Mmes D...et Goncalves Perreira une somme globale de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président

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comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00654

Cassation

28 juin 2011

28 juin 2011

même s'il peut être tenu compte de l'échouement du navire ; que celui-ci a été renfloué dès le 22 avril 2001, après le déchargement de 693 et 74 conteneurs et leur entreposage sur deux terminaux « T8 Pelepas

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soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Orlando Pereira De Fretas, demeurant 9, rue de Niederbronn, 54300 Luneville, 94 / de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00285

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Société MAINE PELLEIX à verser à M.

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civ3

6137215ccd580146773f319a

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

Pereira, demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), lotissement Beauregard, 23°/ M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300588

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

Cautions n'a pas contesté la réserve portant sur le ravalement de sorte que le jugement doit être confirmé en ce qu'il a estimé le coût de la reprise à la somme de 17 520 euros sur la base du devis Pereira

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