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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720f4cd580146773efc40
24 mai 1989
24 mai 1989
Philippe B... s'est pourvu en cassation au nom de M. X...
Source officielleciv2
613720f8cd580146773efe53
8 juin 1989
8 juin 1989
Philippe demeurant ..., La Bazoche-Gouet (Eure et Loir) ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137210dcd580146773f0984
24 mai 1989
24 mai 1989
Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M. Yvan Y... contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de M.
Source officielleciv2
6137210dcd580146773f0985
24 mai 1989
24 mai 1989
Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M. Yvan X... contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de M.
Source officielleciv2
6137208bcd580146773eb6a2
24 mai 1989
24 mai 1989
Philippe Y... s'est pourvu en cassation au nom de M. B...
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef18d
2 mars 1989
2 mars 1989
Philippe, avocat à Paris pour me représenter à la Cour de Cassation afin de faire valoir mes droits" ; qu'en raison de ses termes généraux, cette pièce qui ne vise pas la décision attaquée ne peut tenir
Source officielleciv2
613720e1cd580146773ef2c1
2 mars 1989
2 mars 1989
Vitry aux Loges (Loiret), Centre équestre, Sury aux Bois, en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989, par le tribunal d'instance de Gourdon, en matière électorale, au profit de Monsieur Philippe
Source officielleciv2
6137208fcd580146773eba1e
8 mars 1989
8 mars 1989
Philippe, avocat à Paris pour défendre notre droit devant la Cour de Cassation" qu'en raison de ses termes généraux, cette pièces qui ne vise pas la décision attaquée ne peut tenir lieu de pouvoir spécial
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef187
2 mars 1989
2 mars 1989
Philippe, avocat à Paris, pour me représenter à la Cour de Cassation afin de faire valoir mes droits" ; qu'en raison de ses termes généraux, cette pièce qui ne vise pas la décision attaquée ne peut tenir
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef188
2 mars 1989
2 mars 1989
Josette donne pouvoir à Me Philippe B..., avocat, afin de me représenter à la Cour de Cassation" ; qu'en raison de ses termes généraux, cette pièce qui ne vise pas la décision attaquée ne peut tenir lieu
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef189
2 mars 1989
2 mars 1989
Philippe, avocat à Paris, pour représenter mes intérêts devant la Cour de Cassation" ; qu'en raison de ses termes généraux, cette pièce qui ne vise pas la décision attaquée ne peut tenir lieu de pouvoir
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef18a
2 mars 1989
2 mars 1989
Philippe, avocat à Paris, pour représenter mes intérêts devant la Cour de Cassation" ; qu'en raison de ses termes généraux, cette pièce, qui ne vise pas la décision attaquée, ne peut tenir lieu de pouvoir
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef18c
2 mars 1989
2 mars 1989
Philippe, avocat à Paris, pour me représenter à la Cour de Cassation afin de faire valoir mes droits" ; qu'en raison de ses termes généraux, cette pièce, qui ne vise pas la décision attaquée, ne peut tenir
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef18e
2 mars 1989
2 mars 1989
Philippe, avocat à Paris, pour représenter mes intérêts devant la Cour de Cassation" ; qu'en raison de ses termes généraux, cette pièce qui ne vise pas la décision attaquée, ne peut tenir lieu de pouvoir
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef190
8 mars 1989
8 mars 1989
Philippe, avocat à Paris, pour représenter mes intérêts devant la Cour de Cassation" ; qu'en raison de ses termes généraux, cette pièce, qui ne vise pas la décision attaquée, ne peut tenir lieu de pouvoir
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef1d0
8 mars 1989
8 mars 1989
Philippe, avocat à Paris pour défendre notre droit devant la Cour de Cassation" qu'en raison de ses termes généraux, cette pièce qui ne vise pas la décision attaquée ne peut tenir lieu de pouvoir spécial
Source officielleciv2
6137219ecd580146773f5484
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Philippe, Pierre, Henri X..., technicien d'expérimentation, demeurant bâtiment G, rue du 8ème BCP à Amiens (Somme), en cassation d'un jugement rendu le 24 janvier 1991 par le tribunal d'instance de Doullens
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
61372158cd580146773f300e
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Philippe Y..., demeurant 332, square Croix Racine à Berguette, Isbergues (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleciv2
61372177cd580146773f3fdc
5 juin 1991
5 juin 1991
Philippe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de Mme Georgette X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officielleciv2
61372108cd580146773f06e2
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Philippe B., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,
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