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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
613721dfcd580146773f85c7
26 mai 1993
26 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pinson, société anonyme dont le siège social est ...
Source officielleciv2
607940e89ba5988459c3f94b
19 novembre 1970
19 novembre 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'APRES QUE BALAT ET PINSON EURENT MIS FIN A UNE ASSOCIATION INTERVENUE ENTRE EUX POUR EXPLOITER LA CARRIERE DE CHEVAUX DE COURSE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10951
17 novembre 2021
17 novembre 2021
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 NOVEMBRE 2021 La société Ambulances Pinson
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00191
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Ainsi, le projet de la société PANISUD caractérisait seulement une modification des conditions de travail de Pietro X... que l'employeur pouvait décider dans le cadre de son pouvoir de direction et Pietro
Source officiellecomm
61372144cd580146773f25be
3 avril 1990
3 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société PINSON VILLATTE, société anonyme dont
Source officiellecr
6079a7e79ba5988459c4b525
13 avril 1976
13 avril 1976
ET ALORS QUE LA COUR, EN SE REFERANT A LA PRESENTATION DU PIANTO-K-FE SANS D'AILLEURS PRECISER CE QU'IL FALLAIT ENTENDRE EN L'ESPECE PAR " PROPRIETES SPECIALES RECHERCHEES EN THERAPEUTIQUE DIETETIQUE "
Source officielleciv3
6137234fcd580146774081ec
1 juin 1999
1 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TIPV Transferts Industriels Pinson et Villatte, dont le siège
Source officiellecomm
61372369cd58014677409656
15 février 2000
15 février 2000
Pietro Y..., demeurant ..., 51150 Tours-sur-Marne, 2 / M. Nicolas Y..., demeurant 4, place Pommery, 51500 Chigny-les-Roses, 3 / M.
Source officiellecomm
613720aacd580146773ed29b
12 janvier 1988
12 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ROBINETTERIE PIETRO RAVANI, SPA de droit italien dont le siège est à Bergamo (Italie), Via C.
Source officiellesoc
61372337cd58014677406eed
13 janvier 1999
13 janvier 1999
l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; et alors, que, la société Sefergie soutenait dans ses conclusions d'appel que Mme Y... faisait fréquemment passer pour frais de réception interne des notes de piano-bar
Source officiellecr
61372647cd5801467742456d
29 novembre 2000
29 novembre 2000
personnes dans cette villa, de frais de personnel de maison, l'amortissement du coût des travaux d'aménagement et de décoration de la villa et du parc ainsi que d'équipement et d'éléments mobiliers (piano
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300578
23 mai 2012
23 mai 2012
(2007, 2008, 2009) dans lesquelles des amis indiquent avoir entendu le bruit de piano provenant de la maison voisine ; que si l'utilisation du piano du rez-de-chaussée a eu un caractère prédominant et
Source officielleciv2
61372176cd580146773f3f05
13 mars 1991
13 mars 1991
Pianos K. qui recouvrent des "morceaux" d'origines étrangères diverses assemblés en France" il n'y avait qu'une marque française ; que la société Pianos K.
Source officielleciv3
60794bb99ba5988459c43c1f
31 mars 1978
31 mars 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 23 MAI 1975) QUE PINSOLLE, PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE A USAGE D'HOTEL MEUBLE, RESTAURANT ET DEBIT DE BOISSONS, TENU
Source officiellecomm
613720b8cd580146773edd1c
8 mars 1988
8 mars 1988
social est à Hamamatsu (Japon) 200 Terajima Cho, en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1986 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société anonyme PIANO
Source officielleciv1
613723ebcd5801467740fea1
6 mars 2002
6 mars 2002
X... un piano d'occasion ; que, faisant valoir qu'à l'occasion d'une demande d'accordage elle avait découvert que le piano était gravement endommagé, le raccordeur préconisant une restauration complète
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110120
1 mars 2017
1 mars 2017
[I] qui n'a pas contesté l'avis à tiers détenteur et en toute hypothèse celle de l'EARL Piano qui n'a pas recherché la garantie de son cédant M.
Source officiellesoc
6079b1919ba5988459c528b1
25 juin 1998
25 juin 1998
Sur le premier moyen : Attendu que Pietro X...
Source officielleciv1
607940d69ba5988459c3f40f
5 janvier 1970
5 janvier 1970
A PASSE UN CONTRAT AVEC LA SOCIETE SUISSE D'EDITION IDES ET CALENDES EN VUE DE LA PUBLICATION D'UN LIVRE INTITULE PICASSO BLEU ET ROSE; QUE LA SOCIETE IDES ET CALENDES RECUT ET AGREA LE MANUSCRIT DE
Source officiellecomm
6079d32a9ba5988459c57c04
18 avril 1989
18 avril 1989
. ; qu'à partir de 1977, ces relations se sont poursuivies entre le même fournisseur et la société Piano Center dirigée par M.
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