particulièrement expérimenté et formé à ce type de danger, même s'il peut avoir été oublié (page 50) tout en retenant, ensuite que la détection du câble a été très tardive, que le pilote en fonction a

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que les consorts Z..., ayants-droit de Léon Z..., victime, avec le pilote

J... pilote instructeur, détenteur de plusieurs licences de pilote privé pour avion et hélicoptère, de licences d'instructeur, de pilote-examinateur pour hélicoptère, décollait en compagnie de N...

le secteur de Brunoy ; qu'après la résiliation du contrat de concession par la société Peugeot, au 31 décembre 1999, cette concession a été attribuée à compter du 1er janvier 2000 à la société Garage Picot

[U] n'aurait pas dû, indépendamment du fait que la piste était totalement libre au moment de son départ, anticiper l'arrivée d'autres skieurs en amont dès lors que la piste était ouverte à tous, la cour

, conséquence de la précédente, ayant consisté à laisser en service la remontée de la Portette qui permettait de rejoindre facilement la piste du vallon des Fontaines par une véritable piste de fait alors

4 ne sont pas sans lien avec ceux relatifs à la construction de la piste 3, dès lors que les offres déposées en vue de la construction de la piste 4 ont eu une incidence sur l'établissement du budget

[F], pilote au sein de la station de pilotage de [Localité 1] et membre, en cette qualité, du Syndicat professionnel des pilotes maritimes de la Haute-Corse (le syndicat), a fait l'objet d'arrêts de travail

X..., parce qu'elle s'était référée, dans la lettre par laquelle elle lui notifiait sa mise à la retraite, à la loi instituant un âge limite d'exercice des fonctions de pilote, la cour d'appel a encore

Le pilote, [Z] [G], est décédé dans l'incendie de l'appareil. 2.

U... à céder au GFA Pillot les immeubles dépendant de la liquidation moyennant un prix de 141 870 euros. 3.

écurie privé d'Enduro, qui était celui de Philippe X..., ne représentait pas une perspective de source de gain pour lui et ne permettait pas de présager un avenir mirifique et surtout rémunérateur du pilote

Dominique X... demeurant ..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers et de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Picardie international transports (PIT), en cassation d'un arrêt

loué une chambre d'hôtel à Nice sous le faux nom de Roger Z..., circulait à bord d'un véhicule immatriculé en Belgique au nom de François A..., que dans ce véhicule, a été saisie une paire de gants à picots

maître d' uvre, et réceptionnés sans réserve par lui comme ayant été effectués "suivant les règles de l'art" ; qu'en retenant la faute de la société Cachat à raison de la réalisation par elle de la piste

, et que toutes les vues où l'on voit apparaître des marques de cigarettes sur les voitures ou sur les combinaisons des pilotes ont été prises dans des pays où la publicité est autorisée ; qu'il indique

X... fait grief à l'arrêt de retenir que le modèle de piètement n° 99 7972 (figures 2 et 3) incorporant « l'embout à vérin », lui-même enregistré à titre de dessins et modèles sous le n° 976 276 (figure

L'avion a chuté et la passagère et le pilote sont décédés dans l'accident. 2.