CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

147 résultats pour « Roberto Saburri »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723b4cd5801467740d21b

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Robert Y..., 2 / Mme Jacqueline X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre des expropriations), au profit

Source officielle
CC

civ3

613723b5cd5801467740d2df

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre des expropriations), au profit : 1 ) du Conservatoire de l'espace Littoral et des

Source officielle
CC

civ3

6137233dcd5801467740738a

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Robert Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Simone X..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

cr

61372576cd5801467741df34

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

357 du Code pénal ; Attendu que Sylvie X... est poursuivie pour avoir, alors qu'il avait été statué sur le droit de visite des enfants Gauthier et Florent Z..., refusé de représenter ces mineurs à Robert

Source officielle
CC

civ3

61372346cd58014677407a7f

Cassation

21 juillet 1999

21 juillet 1999

Robert C..., 2 / Mme Rolande A..., épouse C..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 septembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre civile), au profit : 1 /

Source officielle
CC

civ3

613722f0cd580146774037b8

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Robert X..., 2°/ de Mme Marie-Christine X..., demeurant ensemble ..., 3°/ de la société Leadership, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e94d

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Robert B..., 19 / de Mme B..., demeurant ensemble ..., 20 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e986

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Robert Z..., 2 / Mme Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 2000 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137255fcd5801467741d217

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Y... du chef de meurtre sur la personne de David Z..., et de Jean-Jacques D... du seul chef de violences exercées sur la personne de Robert C... ; " aux motifs que Ludovic A..., dont le témoignage est

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e695

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE METZ, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 19 mai 1993, qui, dans l'information suivie contre Robert

Source officielle
CC

civ3

61372392cd5801467740b809

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

Robert Z..., 2 / Mme Raymonde Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juillet 1998 par la cour d'appel d'Orléans (2e Chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741deab

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

partie civile ; 2 ) - LE COMITE DE DEFENSE ET DE PROTECTION DU SITE DE CORDES, partie civile, contre l'arrêt de la même chambre d'accusation, en date du 24 janvier 1995, qui a renvoyé Roland Y... et Robert

Source officielle
CC

civ3

6137234bcd58014677407ed4

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

Robert Z..., demeurant ..., 4 / de M. Xavier A..., demeurant ..., 5 / de M. Jean-Claude H..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137230acd58014677404a60

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Robert X..., demeurant Le Moulin Neuf, 49220 Vern-d'Anjou ci-devant et actuellement La Jouberderie, 49370 La Pouèze, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1996 par la cour d'appel d'Angers (1re Chambre

Source officielle
CC

civ3

6137230ccd58014677404c30

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Robert, 75018 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1996 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613723a7cd5801467740c88c

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

, en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1998 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), au profit de la société Alumétal Caraïbes, dont le siège est Parc d'Activités, 97231 Le Robert

Source officielle
CC

civ3

6137233ecd58014677407457

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Robert, Honorine A..., demeurant Terrain Sonis n° 7, 97139 Abymes, 8 / M. Bernard, Patrice A..., demeurant ..., 9 / M.

Source officielle
CC

civ3

613723b7cd5801467740d4b0

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Robert Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section AO), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9ba

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Robert XF..., demeurant ..., 47 / de Mme Christine YC..., demeurant ..., 48 / de Mme Andrée YE..., demeurant ..., 49 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722f5cd58014677403ba0

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

Robert C..., 2°/ de Mme Jeanne, Marie X..., épouse B..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle

Page 4 sur 8

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.