COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SARL Université Malar et à la SCI Université Malar du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Sophie Ducamp-Monod, Jean-Sébastien

Sébastien L... ; "alors qu'il ne s'infère d'aucune des énonciations du procès-verbal des débats que ces témoins auraient été entendus séparément l'un de l'autre, ainsi que l'exige pourtant l'article

Sébastien Y... et Mme Céline Y... 10 000 euros, chacun, au titre du préjudice moral, et à M.

pénalités douanières et le maintien en détention prononcé tant au titre des infractions de droit commun que des pénalités douanières afin de prévenir toute tentative de se soustraire à l'exécution de la peine

A... et Sébastien B..., la somme de 9 329,52 euros ainsi que, solidairement avec Carlos Z...

procédure pénale, défaut de motifs, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Denis X... coupable d'agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à la peine

Sébastien X..., témoin direct des faits au niveau du point de choc, précisait que, peu avant l'accident, Z... avait effectué un demi tour pour venir le rejoindre alors qu'il était en panne ; traversant

signés mais non remplis ; il avait admis lui avoir vendu un détecteur de fumée et une "plaquette électronique sur une alarme" et considérait n'avoir pas abusé de son âge ; ""en septembre 1998, Sébastien

inadéquate ; qu'en prononçant une peine d'emprisonnement ferme à l'encontre de M.

Sébastien Guénault, demeurant 7, rue des 3 Ecritoires, 37000 Tours, 54 / de M. Marc Guignard, demeurant 1, place de la Logette, 37320 Cormery, 55 / de M.

l'article 442-7 du nouveau Code pénal conforme aux aveux faits par Annick X..., épouse Z..., et excluant toute décision de placement en détention provisoire puisque celle-ci n'est possible que si la peine

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit de révélation d'une information à caractère secret et l'a condamné à la peine

1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alsel, société civile immobilière, dont le siège est [...], 2°/ à la société Henri L..., Patrick A..., Philippe B..., Michèle C..., Eric D..., Sébastien

Y... coupable de transport, détention, offre, cession et acquisition illicites de stupéfiants et l'a condamné à la peine de 5 ans d'emprisonnement, 3 333,33 euros à titre d'amende douanière et la même

Sébastien C..., Jean D... et Jean-Luc E..., qui ont travaillé sans être déclarés sur le chantier de la maison de M. X...

d'amende de 40 000 euros et une peine d'emprisonnement de trois mois et à une peine d'amende de 20 000 euros, outre des peines complémentaires ; "aux motifs que, le 19 décembre 1994, il a créé son entreprise

parties que les débats évoquant ces faits de viol se feraient à huis clos ; qu'après que les portes de la salle d'audience ont été closes, le président a interrogé les accusés, Christophe Ancel, Sébastien

Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard X... coupable d'exhibition sexuelle et l'a condamné à diverses peines

proposé aucun pourcentage de marchandises dépourvues de toute valeur marchande, et a repris les déclarations du requérant lorsqu'il a affirmé que divers matériaux avaient été « sur 9 stockés » ou étaient périmés

Nantes Saint-Herblain, qu'un contrat de réservation avait été à nouveau signé en 2007 sur la zone de Beaulieu et que la somme réglée pour cette réservation a été reportée en 2009 sur la zone Saint-Sébastien