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685 résultats pour « Silvan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372622cd58014677423370

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

A... était rentré dans le sillage du bateau avant l'entrée sous le pont, il convient de considérer que rien ne permet de l'écarter étant donné que celle-ci est corroborée par le témoignage de MmeB... qui

Source officielle

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CC

soc

61372184cd580146773f46f1

Cassation

7 novembre 1991

7 novembre 1991

Silva, demeurant ... (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1990 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de M. André A..., demeurant ...

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CC

civ3

61372391cd5801467740b75d

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lutringer Sillon, société anonyme, dont le siège est ...,

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CC

cr

6137269acd58014677426f42

Cassation

3 novembre 2005

3 novembre 2005

de recevoir, rencontrer ou entrer en relation de quelque façon que ce soit avec les commissaires aux comptes ayant exercé leurs fonctions dans les sociétés Segime, Altior, Altran Technologies, Lore, Sivan

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CC

soc

613722a8cd580146773ffb4b

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

Silva Z..., demeurant ..., 2°/ du GARP, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

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CC

soc

613722d1cd58014677401da2

Cassation

26 février 1997

26 février 1997

Silva, demeurant ..., 2°/ de l'AGS, dont le siège est ..., 3°/ de l'ASSEDIC de la région lyonnaise, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

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CC

soc

6079b1d89ba5988459c53d12

Cassation

8 juin 2005

8 juin 2005

X... a été embauché par la société Mavit Sival le 2 mai 1989 en qualité de VRP multicartes ; que le 2 novembre 1994, un avenant a été conclu entre les parties fixant la rémunération et les modalités de

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00438

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

La société Gemu fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes alors « que le parasitisme qui consiste, pour un opérateur économique, à se placer dans le sillage d'une entreprise en profitant indûment de

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soc

6137223acd580146773fb41c

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Silva, les conclusions de M. Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu que M.

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CC

soc

61372126cd580146773f1636

Cassation

8 février 1990

8 février 1990

Y... en cause d'appel ; qu'il en résultait, comme de la feuille de soins du malade Sillani, que Mlle X... n'était pas présente à 8 heures, fin de son service, et n'avait pas examiné ce malade de 3 heures

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200715

Cassation

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025 La société [C] Florek, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], agissant en la personne de [S] [C] en qualité de liquidateur judiciaire de la société Sinan

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cr

61372670cd5801467742592f

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Silva est un trafiquant de stupéfiants, qu'il était présent en Espagne aux côtés de José Besa Silva à l'époque où celui-ci rencontrait les acheteurs de cocaïne; qu'il a d'ailleurs menti à plusieurs reprises

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comm

6137248dcd58014677416743

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

dans chaque bordereau récapitulatif de factures qui lui serait remis ; qu'elle a remis à la société Euro Sales finances, par bordereau récapitulatif, neuf factures émises à l'encontre de la société Sirvin

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200693

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

A... et Silvio E..., l'avis de M.

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cr

6079a87f9ba5988459c4d8a6

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Silvère, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 2001, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en récidive, l'a condamné à 3 mois

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soc

6137239ccd5801467740c0b2

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Elisio X... da Silva, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1998 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Seded, société à responsabilité limitée,

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civ2

61372363cd580146774091d8

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

Silva X..., demeurant ..., 5 / du Fonds de garantie des victimes, dont le siège est ..., 6 / de Mme Renée C..., demeurant chez Mme Marcelline C..., HLM Le B... ..., 7 / de la compagnie Préservatrice

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cr

61372607cd5801467742262b

Cassation

24 août 1999

24 août 1999

présenté une blessure au niveau du sexe, attestée par un certificat médical ; que l'enfant a constamment désigné X... comme l'auteur de cette blessure ; que le siège de la blessure se situe au niveau du sillon

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CC

cr

6137259ccd5801467741f311

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Silvio, - LA SOCIETE MEDAFRET, prévenus, d'une part, - LA SOCIETE FMT PRODUCTIONS, - LA SOCIETE SABIM, - LA SOCIETE VIVICO, - LA SOCIETE BIF ARMOR, - LA SOCIETE SOVICO, - LA SOCIETE

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civ2

61372349cd58014677407d2e

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Silva Y...

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