François Simonet, 4 / à Mme Marie Violette Civalleri, épouse Petitjean, 5 / à Mme Carmen Ciavatti, 6 / à M. Alain Assmus, 7 / à M. Jean Abecassis, 8 / à M.

France ( X... ), des obligations d'un concessionnaire, la société Etablissements Simonnet, devenue la société Sodia ; qu'après la résiliation du contrat de concession, la société X... a mis en demeure

X... a été engagé par les Etablissements X... devenus la société "Aux approvi- sionneurs réunis" ; qu'il exerçait les fonctions de chef d'exploitation et était également associé dans cette entreprise ;

NOUVEAUX SECTEURS OUVERTS A SON ACTIVITE, ET QUI SE TROUVAIENT DESORMAIS DANS L'OBLIGATION D'ENVISAGER L'AVENIR SUR DES BASES NOUVELLES ; QUE, FAISANT VALOIR QUE DUFOUR, TRINSON, GOUJON, BESNARD ET SIGOGNEAU

contractuellement séparée de biens, a acquis, au cours du mariage, un bien immobilier suivant acte authentique du 14 juin 1962 ; qu'un entrepôt, construit sur cette propriété avec des fonds avancés par la société Simona

professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur les pourvois formés par : FLORES Hortense, épouse Le PLAN, NIER Léa, épouse SIMONETTI

Thierry Brunori, demeurant 8, rue des Maçons, 36130 Déols, 2 / Mme Françoise Lemaire, épouse Berrier, 3 / Mme Anne-Marie Granet, épouse Bigault, 4 / Mme Joëlle, Renée Simonka, épouse Brunori,

demande d'un représentant de l'association et d'avoir apporté, par sa participation, une aide bénévole pour assurer le succès de la manifestation ; il résulte des attestations versées (LAURY, MUNOZ, SIMONNET

-X... et le syndicat des copropriétaires de la résidence des 11 rue Sylvain Simondan et 30 rue des docteurs Cordier ; CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a rejeté l'action en responsabilité de

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Gérard X...à verser à Madame Simona A...épouse Y... la somme de 7. 500 euros à titre de dommages-intérêts, en réparation de son préjudice moral

que le contrat de travail en bonne et due formé soit conclu avec Mademoiselle Daniela C... en vue de la garde des enfants pendant les heures de travail du père, la belle-soeur de ce dernier, Madame Simona

confirmer la décision rendue par le conseil de discipline du ressort de la cour d'appel de Poitiers, l'arrêt mentionne que le conseil de l'ordre des avocats de Poitiers, était « représenté par Me Didier Simonet

activité individuelle dans le secteur du transport routier ; que, selon la déclaration d'impôt sur le revenu souscrite au titre de l'année 2000 et selon les attestations établies le 7 juin 2001 par Daniel Simonet

Ainsi, des règlements au profit notamment de Simonet, Octopus, REM LCR ont en réalité été versés à la société SIRBM ; Que les époux Y... soutiennent que le prix du loyer était anormalement bas en raison

Pascal Serrier, demeurant 1, rue Lamarthe, 54300 Luneville, 108 / de Mme Aurélie Simonnet, demeurant 6, avenue du Général Leclerc, 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy, 109 / de Mme Marie-Catherine Souberbielle

Serge, Simmonet, demeurant Lureau Barbereau à Cheille (Indre-et-Loire), 10°) Monsieur YM... Francis, Albert, demeurant ... (Indre-et-Loire), 11°) Monsieur YM... Philippe, Noé, demeurant ...

/ à Mme Valérie HHHHHHHH..., domiciliée [...]                                         , 242°/ à Mme Elena Navarro IIIIIIII..., domiciliée [...]                                , 243°/ à Mme Maria Simonetta

(Pays-Bas), 5°/ Mme Simona DD... , domiciliée [...] (Pays-Bas), 6°/ Mme Wilhelmina C..., épouse D..., domiciliée [...] , (Pays-Bas), 7°/ Mme Tamara E..., domiciliée [...]