Poulain - M. Heurguier, - M. Carpentier, - M. Daniel Kayat, - Mme Catherine Sobral, - M. Claude Saffre, - Mme Christine Steiner, - M.

préalable, les clauses pénales prévues par les articles 4 et 5 du protocole du 1er juillet 2008 n'étaient pas applicables, et, en conséquence, débouté la société SCG EXPANSION, la SCI MEYNIE et Madame Sophie

de lui permettre d'être en mesure d'exercer ses options au titre de ces plans ainsi qu'au versement d'une somme à titre d'indemnité pour perte d'une chance sur les stock-options contenues dans le plan SOP

"aux motifs que, "il est reproché au prévenu Pierre X... d'avoir, de 1993 à 1995, ayant dirigé une personne morale de droit privé ayant une activité économique, en l'espèce, la SA Pierre Industrie (SOPI

les pièces obtenues lors de tels contrôles ne le sont de façon licite que lorsqu'elles tendent à établir une infraction fiscale à l'encontre du contribuable contrôlé ; que le juge des libertés ne pouvait

Marie-Paule, épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure Sophie X..., parties intervenantes, - X...

témoignage a été retenu par les premiers juges n'ayant fait que répéter ce que celle-ci leur avait dit, il s'avère que les déclarations de Vanessa Y... sont corroborées non seulement par les témoignages de Sophie

Olivier X..., 2°/ à Mme Sophie Y..., épouse X..., domiciliés [...] , 3°/ à la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Statuant sur le pourvoi formé par : - La SNCF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 29 avril 1996, qui, dans la procédure suivie contre Sophie

reprises la somme de 10.000 francs, la première fois, dans l'officine de pharmacie de son épouse Juliette Z..., la seconde fois dans les locaux des sociétés Rêve californien et Shape Up gérée par sa fille Sophie

Aidez-moi, ce n'est pas une blague j'habite au [...] et je m'appelle Sophie C... D....

alors que la publicité des débats judiciaires est une règle d'ordre public à laquelle il ne peut être dérogé que dans les cas limitativement déterminés par la loi ; que, dès lors, la cour d'appel ne pouvait

... a ajouté avoir donné le bon litigieux le 4 septembre 1989, qu'en outre, dès la commission des faits Thierry A... s'est présenté au domicile du prévenu ; que la concubine de Thierry Esteve et Sophie

ou devant les juges du fond, prétendu avoir effectué la saisie informatique des dossiers de prêts aux noms de A..., B... et C... sur instruction expresse de Andrée X... ; qu'en estimant dès lors que Sophie

- 75001 Paris, susceptibles d'être occupés par la société Robert X..., Pierre-Olivier X... et/ou Sophie Y..., sis ..., susceptibles d'être occupés par la SARL Aubusson Tapisserie de Prestige, et encore

constituer partie civile, les fautes commises par le prévenu étant bien de nature à porter atteinte à la crédibilité et à l'intérêt collectif de l'ensemble de la profession ; que les époux Dubois et Sophie

de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt du 29 novembre 1993 portant révision de la liste des jurés déclare excuser quatre jurés titulaires ; "au motif que les jurés titulaires, René Y..., Sophie

. ; 86°) de Mlle Sophie YN..., demeurant Appt. 101, Saint José Ibiza (Espagne), 87°) de M.

de déplacement, des majorations de nuit, dimanche ou jours fériés ; - qu'il a, dans le cas de 13 patients sur 18, surestimé les durées de soins, même en appliquant le principe selon lequel une AIS3 pouvait