___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Speed

et industriels de France et des cadres et salariés de l'industrie et du commerce (MACIF), dont le siège est [Adresse 5], venant aux droits de la société Compagnie Macifilia, 11°/ à la société Jet Speed

dans plusieurs actes signés du 10 novembre 1977 au 28 juin 1983 ; qu'ultérieurement, la société Spade a été mise en règlement judiciaire, puis en liquidation des biens ; que la banque a assigné M.

X... a signé cette convention et qu'il était membre du syndicat SPEP/CFDT signataire ; qu'il était donc lié par l'accord et irrecevable à le contester ; que la cour d'appel de Paris a violé l'article

XJ..., la SCIC Ile-de-France, la société SPE, la SMABTP et la société ECFA font grief à l'arrêt d'avoir décidé que l'assignation du fond du 12 juillet 1977 avait interrompu la prescription décennale à

sujet de cette opération lors de son audition du 18 août 1994, Joseph X... n'a pu fournir aucune explication, se bornant à déclarer qu'il ne se souvenait pas de cette affaire ; que le véhicule Fiat Spider

X... a constitué avec la société Kis photo speed, aux droits de qui est la société Kis industrie (Kis), la société à responsabilité limtée CDP Champagne diffusion photo (la société CDP) et qu'il en a été

Y... employé par la société Kis Photo Speed, aux droits de laquelle se trouve la société Kis Photo Industrie, depuis le mois de mars 1983 a donné sa démission le 17 juin 1986; qu'il a été réembauché le

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 janvier 2004), que la société Frans Bonhomme, maître de l'ouvrage, a chargé la Société d'exploitation et de pose de panneaux publicitaires (société SPEPP

est ..., 2 / de la société Ricourt, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société EM, dont le siège est ..., 4 / de la société OMNI, dont le siège est ..., 5 / de la société SPEN

sociétés Sophia Mur et Cofitem Mur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 mai 2000, n° 368), que, par trois jugements des 19, 30 décembre 1996 et 13 février 1997, les sociétés du groupe SPAD

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société parisienne d'entreprise Ile-de-France, aux droits de laquelle se trouve la Société parisienne d'entreprise (la SPE

[B] [Z], en qualité de liquidateur de la société Service de presse édition information (SPEI), 2°/ à l'UNEDIC délégation AGS-CGEA de Nancy, dont le siège est [Adresse 2], défenderesses à la cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de personnel d'exploitation, dite "SPE", société à responsabilité limitée

répondait invariablement « je n'en sais rien » à toutes les questions qui lui étaient posées, qui était incapable d'articuler correctement son prénom, et qui était décrit par le témoin comme « excité », « speed

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de personnel d'exploitation (SPE), société à responsabilité limitée,

, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° S 19-12.143 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Speed

, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° U 19-12.145 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Speed