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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b2079ba5988459c55501
20 juin 1973
20 juin 1973
EXCEPTIONNELLE, DERIVANT D'UN ACTE OU D'UNE OMISSION VOLONTAIRE, DE LA CONNAISSANCE DU DANGER QUE DEVAIT EN AVOIR SON AUTEUR ET DE L'ABSENCE DE TOUTE CAUSE JUSTIFICATIVE ; ATTENDU QUE, LE 16 MAI 1966, STEFANINI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300912
23 septembre 2008
23 septembre 2008
X... à payer à société de Stefano la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.
Source officiellecr
613725fbcd5801467742209d
21 mars 2001
21 mars 2001
fonction du règlement sanitaire départemental et un ressortissant d'un Etat membre de la communauté européenne s'il a les mêmes droits a également les mêmes obligations ; que force est de constater que Stefaan
Source officiellecr
613725fdcd58014677422185
21 mars 2001
21 mars 2001
Stéfaan, contre l'arrêt n° 218 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 mars 2000, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées, l'a condamné à 10 000 francs d'amende
Source officiellecr
613725fdcd58014677422186
21 mars 2001
21 mars 2001
Stéfaan, contre l'arrêt n° 215 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 mars 2000, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées, l'a condamné à 10 000 francs d'amende
Source officiellecr
613725fdcd58014677422187
21 mars 2001
21 mars 2001
Stéfaan, contre l'arrêt n° 216 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 mars 2000, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées, l'a condamné à 10 000 francs d'amende
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60614
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 23-10.825 Demandeur(s) : la société Stellantis Nv et autres Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60449
17 avril 2025
17 avril 2025
Pourvoi n° : Z 24-22.244 Demandeur(s) : la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France (CRAMIF) Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Stellantis
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60952
25 septembre 2025
25 septembre 2025
[Y] et autre Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Stellantis auto Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance :
Source officielleciv1
Donne acte à la société Air France de sa reprise d'instancec/M. Michael X
ECLI:FR:CCASS:2018:C110109
14 février 2018
14 février 2018
Stefan X..., tant à titre personnel qu'ès qualités ; Sur le rapport de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61350
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[R] [X], mandataire judiciaire, ès qualités de liquidateur de la société Stefania, [Adresse 3], [Localité 5].
Source officielleciv2
607940db9ba5988459c3f647
11 mai 1970
11 mai 1970
EN CERTAINS CAS, LE DROIT D'INTERJETER APPEL, MAIS NON POUR LE RESTREINDRE, LORSQU'IL EST RECONNU; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, RENDU LE 12 FEVRIER 1968, QUE LA SOCIETE RINGUADE ET STEFANINI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02165
18 décembre 2013
18 décembre 2013
. ; que Monsieur Stéfano X... a été licencié, par courrier du septembre 2010, qui relevait son insuffisance professionnelle ainsi rédigée : « En effet, nous vous reprochons les éléments suivants.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:AV00005
20 juin 2008
20 juin 2008
Guérin, conseillers, Mme Lazerges, conseiller référendaire, rapporteur, assistée de Mme Matias, greffier en chef au service de documentation et d'études, Mme Stefanini, directeur de greffe adjoint.
Source officielleciv3
6137214bcd580146773f2989
23 octobre 1990
23 octobre 1990
(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile), au profit de Mme Y... de Stéfano, veuve Z..., demeurant ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10715
17 septembre 2025
17 septembre 2025
[K] [E], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 24-14.810 contre l'arrêt rendu le 6 mars 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Stellantis
Source officielleciv3
61372225cd580146773fa9a8
23 mars 1994
23 mars 1994
Michel A..., 2 / Mme Giovanna B... épouse A..., demeurant ensemble à Rome (Italie), 46, via Stefano Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambres réunies
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:AV00006
20 juin 2008
20 juin 2008
Guérin, conseillers, Mme Guirimand, conseiller, rapporteur, assistée de Mme Lalost, greffier en chef au service de documentation et d'études, Mme Stefanini, directeur de greffe adjoint.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2010:AV00006
18 octobre 2010
18 octobre 2010
fonction de président, Mme Bardy, conseiller rapporteur, assistée de Mme Bernard, greffier en chef au service de documentation, d'études et du rapport, Mme Leroy-Gissinger, conseiller référendaire, Mme Stefanini
Source officiellecomm
613721d3cd580146773f7c97
2 février 1993
2 février 1993
profit de la SCP Pernaud, société civile professionnelle, dont le siège est 25, rue des deux-Ponts à Montpellier (Hérault), en qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Stéfany
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