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591 résultats pour « Sully »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01205

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

[H] a été engagé par la société Carrefour Supply Chain (la société). Il occupait, en dernier lieu, le poste d'employé de restaurant. 2.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00456

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 22 novembre 2024), Mme [Q] a été engagée par la société Manpower France et mise à disposition de la société Carrefour supply chain suivant plusieurs contrats de mission

Source officielle
CC

soc

613724cbcd58014677418699

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

X..., lié à la société Adecco travail temporaire par contrat de travail intérimaire, a été mis à la disposition de la société Fedex Supply Chain Services, devenue la société The Timken Company, entreprise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00588

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

[L] a été engagé en qualité de vice - président, Regional Supply Chain Head of Europe par la société Glaxo Wellcome production (la société) le 1er mai 2015 avec reprise d'ancienneté au 24 août 1992.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00775

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

attaqué, qu'engagé par la société produits chimiques d'Harbonnières (SPCH) le 27 novembre 2000 en qualité de directeur marketing et occupant en dernier lieu les fonctions de "directeur Commercial et Supply

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01006

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Elle exerçait en dernier lieu les fonctions de « Supply Chain Manager ». 2. Le contrat de travail a été transféré le 1er août 2013 à la société La Chape liquide, devenue Anhydritec. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00048

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[H] a été engagé, en qualité de technicien de production, le 27 février 2017 par la société Nestlé Waters Supply Sud (la société). 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00047

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[G] a été engagé, en qualité de technicien de production, le 1er juin 2016 par la société Nestlé Waters Supply Sud (la société). 2.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01249

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

-13.829 à P 23-13.858 contre trente jugements rendus le 23 janvier 2023 par le conseil de prud'hommes de Caen (section commerce), dans les litiges les opposant respectivement à la société Carrefour Supply

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00191

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2016 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Accell North America, venant aux droits de la société Seattle Bike Supply

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200889

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sully

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01134

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Par avenant du 1er juin 2015, il a été promu au poste de « responsable supply » moyennant une rémunération forfaitaire annuelle brute versée en douze mensualités et une prime sur objectifs. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01387

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Yannick Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Carrefour supply chain, dont le siège est

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200410

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 MAI 2021 La société XPO Supply

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cr

61372699cd58014677426e92

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

où comme en l'espèce aucun crochet ni aucune aspérité n'empêchaient un glissement des élingues sous l'effet des forces en oeuvre ; que le secours autant inopiné que sommaire qu'avec son collègue Sully

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00457

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société XPO Supply Chain à payer à M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00552

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

12 septembre 2022) et les productions, l'administration des douanes a procédé à une enquête qui a révélé que des palettes de bières, acquises par les sociétés de droit allemand Eurotrades, Quality Supply

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comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00551

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

, 12 septembre 2022) et les productions, l'administration des douanes a procédé à une enquête qui a révélé que des palettes de bière, acquises par les sociétés de droit allemand Eurotrades, Quality Supply

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00079

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

l'arrêt attaqué (Paris, 18 septembre 2023), l'administration des douanes a procédé à une enquête qui a révélé que des palettes de bière, acquises par les sociétés de droit allemand Eurotrades, Quality Supply

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CC

civ1

6137224dcd580146773fbdc5

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

Bernard, Sylvain Z..., demeurant ... à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), 2 ) de Mme Suzy, Michelle Z..., née J..., demeurant ... à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), 3 ) de la société Société de crédit pour

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