Jacques, - TAVERNIER Teanuanua, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 1992, qui les a condamnés, le premier pour escroqueries, faux en écriture privée

Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de l'Entreprise générale de bâtiment Hervé Tavernier, de la société Cavanna et fils et de la société Assurances générales de France IART-AGF ; Sur le moyen

Michèle, - Monsieur TAVERNI B..., LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de Me Spinosi, avocat de M.

Jérôme X... l'intégralité de la parcelle du Tavernié, soit 7 ha pour les années culturales 2009-2010 2010-2011 2011-2012 et 2012-2013 ayant été interrompu dans ses travaux le 17 décembre 2013 ; que ces

il tente de faire croire qu'il ne possède strictement rien et explique qu'il aurait totalement dilapidé les 228. 200 € net provenant de la vente, le 26 mars 2007, d'une maison située à RIBAUTE LES TAVERNES

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 12 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée à compter du 13 juillet 2010 par la société La Taverne

Marcel Y..., demeurant La Taverne ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section commerce), au profit de M.

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions régulièrement déposées : " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la fermeture définitive de la Taverne

X... à titre personnel du fonds "la Taverne 1900" caractérisait un manquement de ce dernier aux obligations contractuelles susvisées, a violé les articles 1134 et 1147 du Code civil ; alors, en outre,

Patrick Y..., 2 / Mme Christiane X..., demeurant tous deux 20 Cours des Lacs, la Taverne Bleue, 77200 Torcy, en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re

Grenoble, 23 juillet 1986), la société Restaurant brasserie " Les Trois Dauphins " (société Les Trois dauphins), qui exploitait à Grenoble un fonds de commerce de café-restaurant-brasserie sous le nom de Taverne

René Z... en revendication de la propriété exclusive de la parcelle située lieudit "La Taverne", cadastrée ZP n°21, d'une contenance de 7 ha 59 a 20 ca ; AUX MOTIFS QU'il ressort de l'acte de partage

permis de matérialiser le point de choc présumé par un rond barré d'une croix, visible sur les photographies prises par eux en face de la voie de circulation des véhicules arrivant du boulevard de la Tavernière

Alexis X..., demeurant Les Peayronèdes, à Tavernes (Var), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

X... exploitant le restaurant la Taverne, aux droits duquel se trouve la société Sadresa ; qu'elle a saisi, le 7 septembre 1990, le conseil de prud'hommes pour voir constater la rupture du contrat de

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par motifs adoptés, que la société Stavros, en transformant son activité de restaurant en taverne

cassation d'un jugement rendu le 26 mars 1990 par le conseil de prud'hommes de Vierzon (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée "Le Berry", dont le siège est à Vierzon (Cher), Taverne

(Var), en cassation d'un jugement rendu le 23 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (Section commerce), au profit de Mme Elisabeth X..., demeurant ancien chemin de Montmeyan à Tavernes