demeurant à Chateaurenard (Bouches-du-Rhône) ancien chemin d'Avignon, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1986 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale) au profit de la société anonyme TEMPIER

2014), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 26 janvier 2005, pourvoi n° 03-15.008), que, par arrêté du 16 avril 1992, le maire de la commune de Castellane a accordé à l'Association cultuelle du Temple

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la SCI du Temple et à M. Justin Y... du désistement de leur pourvoi à l'égard de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence "La Ferme du temple" à

Emmanuel X..., demeurant à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 58, cours Pierre Puget, agissant en qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Tempier-Roustant, en cassation d'un jugement

", ce qui impliquait la construction à la fois de la statue, qui n'existait pas à la date de la demande, et du temple intérieur ; que, comme le faisait valoir Monique C... dans ses conclusions d'appel

la prescription décennale pour le lot n° 108 et de la prescription trentenaire pour les lots n° 109 et 110, de ces lots de copropriété au sein de l'immeuble sis à Paris 11ème, 42 rue du Faubourg du Temple

A PAYER A LA SOCIETE "TEMPIER AIME" LE PRIX DE TRAVAUX COMMANDES PAR LA "SOCIETE EXPANSION ET VALORISATION AGRICOLE DU LUBERON" (E.V.A.L.), LA COUR D'APPEL A ENONCE QUE LA SOCIETE S.E.C.A.

du délit de fraude fiscale par organisation d'insolvabilité, et l'a condamné de ce chef ; " aux motifs propres et adoptés que le prévenu ne peut valablement soutenir que l'Association cultuelle du Temple

Da X... ne pouvaient s'exonérer de leur responsabilité dans l'effondrement du mur litigieux en invoquant la tempête de décembre 1999 du seul fait qu'il n'était pas établi que ce mur se serait effondré

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1998 par le conseil de prud'hommes d'Angers (section agriculture), au profit du GAEC du Temple, dont le siège est ..., défendeur

la somme de 7 604 francs, alors, selon le moyen, d'une part, que si la sanction de la brusque rupture par le salarié réside dans l'octroi à l'employeur d'une indemnité forfaitaire égale au salaire du temps

X... ne reposait pas sur une faute grave et d'avoir en conséquence condamné la société Aon conseil et courtage à lui payer des indemnités de rupture, un treizième mois prorata temporis, une prime de vacances

X... et la société Tempier-Roustant que sur le pourvoi incident relevé par M.

Anton Z..., demeurant ... du Temple à Paris (3ème), 2°/ Mme Josette Z..., née C..., demeurant ... du Temple à Paris (3ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1989 par la cour d'appel de Paris

Claude Y..., 2°) Syndicat Agricole de Lavilledieu du Temple, dont le siège est à Lavilledieu du Temple (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février

avis donnés aux parties ; Attendu que dans l'arrêt n° 84 FS-D rendu le 26 janvier 2005 par la troisième chambre civile de la Cour de Cassation sur le pourvoi formé par l'Association cultuelle du Temple

pour objet de garantir, notamment au titre du risque incendie, un certain nombre de bâtiments communaux, parmi lesquels une halle comprise dans un ensemble, dit Parc du Val d'Adour ; que, lors d'une tempête