avec une poussée évolutive du processus psychotique dont souffre la victime; 6) l'expertise indique en outre qu'on ne retrouve aucun élément susceptible d'étayer une stratégie de l'ordre de la vengeance

que, le 19 novembre 1994, entre 18 heures et 18 heures 15, il avait vu son beau-frère sortir de l'escalier de son bâtiment en compagnie de la jeune ; qu'Henri Leneutre niait les faits alléguant les vengeances

Y..., épouse X..., était accusée ; que la thèse de l'accusation trouvait le mobile de ces actes dans l'acquittement précédent du père, du chef de viols sur la personne de sa fille X..., et dans la vengeance

O... décrit comme quelqu'un de bien qui n'a aucune raison de lui en vouloir ; qu'aucune investigation n'a permis d'étayer l'hypothèse d'une vengeance ; qu'B... R... reconnaît que lorsque M.

livrée d'abord à sa mère puis à la psychologue, commise dans le cadre d'une procédure entièrement étrangère à la procédure pénale et ayant constamment indiqué n'être en rien animée par un sentiment de vengeance

jours en général le samedi matin en l'absence de Mme Penichon ; que, lors de ses auditions, Pierre Penichon niait tout geste déplacé envers sa belle-fille et expliquait ses accusations par une vengeance

§ 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 2°/ qu'en affirmant, après avoir relevé que la salariée avait subi ''d'inadmissibles actes de vengeance

témoigne d'une lucidité certaine et n'est pas, en conséquence, celui d'un homme totalement ivre au point de ne plus savoir ce qu'il faisait ; que les témoins qui affirment qu'il a tenu des propos vengeurs

décisions que [Q] [D] prélevait illicitement dans la caisse des sommes perçues au titre de la loterie en omettant de les enregistrer, qu'elle avait agi avec une particulière mauvaise foi, par haine et vengeance

au préjudice de la société OGON DESIGNS et condamné la société VENTEO à verser 50.000 euros à la société OGON DESIGNS à titre de dommages et intérêts, d'AVOIR interdit à la société VENTEO la poursuite

d'agression sexuelle imputés à son père auquel elle s'est dit dans le même temps très attachée, étant par conséquent en proie à un sentiment de culpabilité en le dénonçant, exclut toute volonté de vengeance

Serge Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Remiremont (section industrie), au profit de la société Ventron confection, société à

le pourvoi formé par Mme Nathalie Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Remiremont (section industrie), au profit de la société Ventron

effectuée auprès de l'éducatrice du service A.E.M.O. qui le suivait, plainte selon laquelle son grand-père avait "tiré son zizi" que le prévenu, face à ces mises en cause, a avancé l'hypothèse d'une vengeance

Hire, 25, avenue Francis Planté à Dax (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1993 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Pierre Vennesson

(ROBERT), 2° LA SOCIETE DES AUTOBUS VENDEENS, 3° Y...

Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1110 du Code civil ; Attendu que pour débouter la commune de Venthon de sa demande tendant à l'annulation d'un contrat de location

de base légale au regard des textes visés au moyen ; "3 ) alors qu'en tout état de cause, les conditions générales du catalogue La Redoute mentionnent en p. 1144 que "Tous les articles que nous vendons