Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mmes [U], [W], [G] et M. [P] [D], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

X..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. Y... ; Sur le rapport de M. Z..., conseiller, l'avis de M.

Yves X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 14 mai 1996, où étaient

Yves X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L.

(Lot-et-Garonne), 110°) Mme Claudette XZ..., domiciliée Soumensac à Duras (Lot-et-Garonne), 111°) Mme Yvette M..., domiciliée ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n8 Y 89-45.273 formé par Mme Yvette X..., veuve Y..., II Et sur le pourvoi n8 Z 89-45.274 formé par Mlle Valérie

jugement rendu le 23 février 2004 par le tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu ; que le représentant désigné par ledit tribunal à compter de la date d'ouverture de la procédure est Me Jean-Yves

décembre 1986 par le tribunal d'instance de Rouen, au profit : 1°) de l'UNION SYNDICALE CGT DE LA CONSTRUCTION DE SEINE MARITIME, dont le siège est à Petit Quevilly (Seine maritime), place Waldeck Rousseau

Yves X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la SCI de l'Etang, domicilié ..., 4 / de M. Z...

Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la société CEPME,

Jean-Yves X..., domicilié ..., et immeuble Le Pascal, 1, avenue du Général de Gaulle, 94007 Créteil, pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Comex BTP,

Mme [J] Requête n° : 203/25 Ordonnance n° : 90593 du 3 juillet 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [H] [J], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Yves

Au vu de ces articles, la société YVES ROCHER prétend au rejet des pièces qui ne concernent pas te contentieux t'opposant à Madame Y..., sans te citer expressément.

X..., 2°/ Mme Jeanne, Eugénie X..., épouse A..., 3°/ Mme Yvette X..., divorcée Z..., demeurant toutes trois au Cannet (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 2 juillet 1981

Yves X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette S., née L., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1988 par la cour d'appel de Douai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie, Yvette X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 16

Serge Z..., domicilié [...]                            , 3°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                                         , 4°/ à la société Yves Cazeaux

Pierre-Yves Y..., domiciliés [...]                                                 , 4°/ à Marie X..., domiciliée [...]                                                       , représentée par l'ASE des

Sur le rapport de Mme Guého, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.