Yves J..., demeurant "Le Comte", 05700 La Batie Montsaleon, 13 / M. Joseph L..., demeurant "Les Alpilles" ..., 14 / M. Max L..., demeurant "Les Alpilles" ..., 15 / M.

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 14 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Yves Y... du chef de violences volontaires

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1997, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné à deux amendes de 1 500 francs et 800

Yves X... a été employé par M.

que l'arrêt attaqué a confirmé une ordonnance de non-lieu ; "aux motifs propres et non contraires qu'il résulte de l'enquête et de l'information présomption des faits suivants : - en 1989, Jean-Yves

Jean-Claude C..., domicilié à Quimper (Finistère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1990 par la cour d'appel de Rennes, au profit : 1°/ de la société Cariou Jean-Yves et compagnie,

, que Patrick X... a vendu à ces cyclistes amateurs, participant à des compétitions sportives, des flacons contenant des amphétamines ; qu'il apparaît qu'en réalité ces ventes ont commencé dès 1990, sinon

observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHARPENTIER Jean-Yves

Lucette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Yves Y... pour usage de faux

l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis et a décerné mandat d'arrêt à son encontre ; Sur la recevabilité du pourvoi ; Attendu qu'il résulte de la déclaration de pourvoi que Yves

de la route, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur la recevabilité du pourvoi ; Attendu qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué qu'Yves

Lionel Yves Y..., 2°/ Mme Simone X... épouse Y..., demeurant ensemble ...

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Pierre-Yves, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 11 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de violences aggravées et infractions

Yves CC..., domicilié [...], 37°/ Mme Lucette DD..., domiciliée [...], 38°/ Mme Simone A..., domiciliée [...], 39°/ Mme IJ... ER..., domiciliée [...], 40°/ M.

Yves, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 28 février 1997, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de violation

Yves, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 30 avril 1987, qui, dans une information suivie contre X..., du chef d'avortement, a confirmé l'ordonnance

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yves X..., demeurant Thuit Signol à Amfreville la Campagne (Eure), en cassation d'un arrêt