suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Marseille, 3 juin 2002), rendu en dernier ressort, que, par acte du 14 juin 2001, les époux X..., propriétaires d'un lot dans un immeuble

A..., par acte du 23 février 2011, un lot situé dans un immeuble en copropriété, Mme T... et M.

Y..., propriétaires de lots dans un immeuble en copropriété, ont assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Aime 2000 en annulation de l'assemblée générale des copropriétaires du 14 février

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 octobre 1990), que les époux A..., acquéreurs dans un immeuble

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 mars 1994), que des infiltrations s'étant produites après l'exécution de travaux de rénovation portant notamment sur toute la charpente et la couverture d'un immeuble

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 janvier 1992), qu'ayant acquis par acte authentique du 27 mars 1985, dans un immeuble

D... et la société Le Fournil de la gare (la société) en expulsion d'un lot d'un immeuble en copropriété et en paiement d'une indemnité provisionnelle d'occupation ; Sur le premier moyen, ci-après annexé

attaqué (Aix-en-Provence, 21 mai 2015), que Mme [V] [X], propriétaire d'un terrain, dont l'assiette a, par un précédent jugement, été distraite du fonds contigu sur lequel est implanté un immeuble

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 avril 1992), qu'à la suite d'infiltrations d'eau s'étant produites dans son appartement situé au troisième étage d'un immeuble

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 juin 2014), que la SCI Héloïse 4 (la SCI), propriétaire, dans un immeuble

X..., propriétaire de lots dans un immeuble en copropriété, a assigné le syndicat des copropriétaires en annulation de la décision de l'assemblée générale des copropriétaires du 22 mars 1993, lui ayant

après en avoir délibéré conformément à loi ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 octobre 1989), que les consorts X..., propriétaires d'une maison contiguë à un immeuble

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 17 mai 2004), que, par acte du 17 mars 1998, les époux X... ont vendu aux époux Y... un appartement sis dans un immeuble

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 juin 2000) que M. et Mme Y..., propriétaires dans un immeuble

est ... (12ème), 2 / la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile de France (CRAMIF), dont le siège est ... (19ème), 3 / le Syndicat des copropriétaires de la résidence square Albin X... de l'immeuble

[J], propriétaire de lots faisant partie d'un immeuble en copropriété, a assigné le syndicat des copropriétaires de la résidence La Verdure (le syndicat) en annulation des décisions de l'assemblée

emplacement de garage dans un immeuble en copropriété, de sa demande tendant à voir condamner sous astreinte Mme X..., propriétaire du lot contigu, à respecter et à faire respecter par ses locataires

le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu selon le jugement attaqué (tribunal d'instance d'Auray, 12 octobre 2001) rendu en dernier ressort que le syndicat des copropriétaires d'un immeuble

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 janvier 2002), rendu en matière de référé, que les époux X... et les époux Y... sont propriétaires de lots dans un immeuble