dernier sans qu'il soit nécessaire d'attendre que la situation économique de la société soit irrémédiablement compromise ; qu'en l'espèce, la société démontrait que l'agressivité de la salariée, ses insultes

. ; qu'il résulte en effet de l'enquête diligentée que les actes de la prévenue à son égard ont consisté en insultes (expression "andouille", qualification de "nul" donnée à son travail), en modifications

réprobation unanime de la foule, que si, dans l'impossibilité d'avoir une explication, la victime avait résisté à son interpellation et avait pris la foule à témoin, il n'y avait pas eu de sa part d'insultes

dernier sans qu'il soit nécessaire d'attendre que la situation économique de la société soit irrémédiablement compromise ; qu'en l'espèce, la société démontrait que l'agressivité de la salariée, ses insultes

Les insultes à caractère raciste : "Qui vous êtes, vous ne vous êtes pas présentez, qui nous dit que vous êtes de la gendarmerie de Mana, dégagez ; colonialiste, esclavagiste, sales blancs, rentrez chez

passagère (Françoise A...) a eu le coup dit " du lapin " ; les deux conducteurs sont arrivés au péage de la barque, Jean-Louis Y... a proposé un constat d'assurance, le conducteur de la Renault 5 l'a insulté

qu'elle avait connaissance dès 2005, bien avant la demande officielle de changement d'affectation formulée par les époux [P] en septembre 2006, de tous les faits de dégradation et d'insultes

dispositions de l'article 186 du Code pénal invoquées par la défense, applicables au moment des faits, le motif ne peut être considéré comme légitime que s'il trouve sa source dans la loi ; que si les insultes

La société fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes indemnitaires et de dire le licenciement justifié par une faute grave, alors : « 1°/ la faute lourde est caractérisée par l'intention de

initiées sans plainte ; qu'en l'espèce, la Cour de Cassation est en mesure de s'assurer que la plainte déposée le 9 août 1998 par X... à la brigade territoriale de gendarmerie visait les délits " d'insultes

7 et 222-8 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la cour a prononcé la mise en accusation de Brice X... du chef de violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention

voulu provoquer la démission du salarié en lui rendant la vie professionnelle impossible ; qu'ainsi lors de son départ en vacances, le 16 juillet 1993, la secrétaire de la société Relec Froids l'a insulté

qu'elle avait connaissance dès 2005, bien avant la demande officielle de changement d'affectation formulée par les époux [C] en septembre 2006, de tous les faits de dégradation et d'insultes

et 1116 du Code civil ; alors que 2°) les consorts Y... avaient invoqué un faisceau de présomptions révélateur des manoeuvres auxquelles avait été soumis le bailleur et issues tant des précautions insolites

" aux motifs qu'il est constant que Joaquim X... et ses amis ont, dans un premier temps, tourné autour du véhicule banalisé des policiers, ce qui a amené ces derniers à quitter les lieux ; que des insultes

les époux avaient des domiciles séparés, son mari a tenté de s'introduire dans son domicile en donnant des grands coups de pied dans la porte qui a été endommagée, sa tentative étant accompagnée d'insultes

partie civile, du chef susvisé en raison des propos suivants publiés, le 6 janvier 2017, sur son compte [1], accessible à tous : « Relaxé alors qu'il aidait des migrants à passer la frontière : une insulte

l'égard de sa concubine, Gédéon X... a admis l'avoir menacé de mort si elle et les enfants ne rejoignaient pas le domicile et la phrase "mange tes morts" constitue manifestement plus qu'une simple insulte

le doute profitant au prévenu, il appartient aux juges du fond de constater que des preuves suffisantes sont rapportées établissant le délit de violences volontaires en ses éléments matériel et intentionnel

avaient été coincés derrière la porte ; qu'après une ultime sommation d'ouvrir la porte non suivie d'effet, l'entrée de l'appartement était forcée ; que les occupants de l'appartement, malgré les injonctions