La marge brute moyenne mensuelle dégagée sur la vente de véhicules neufs de la société Mirail Motors s'élevait à 5 019 € et celle sur les véhicules d'occasion repris à l'occasion des ventes de véhicules

la présence, à Barcelone, de 480 véhicules livrables à trois semaines, et de 1121 véhicules disponibles (dates estimées d'arrivée) entre le 15 décembre et la deuxième quinzaine de février 2014 (véhicules

d'un véhicule automobile de tourisme fourni par l'association des utilisateurs de véhicules dont ils sont adhérents, qu'ils peuvent utiliser à titre professionnel et privé, sans limitation de kilométrage

[K] a été engagé à compter du 12 décembre 1988 comme dépanneur par la société Garage du Poteau de Senlis dépannage, qui exerce une activité de dépannage de véhicules à la demande des particuliers, des

ignorant de leurs droits et en position de faiblesse au plan économique ; pas d'obligation formelle de louer un véhicule, mais une incitation d'abord forte, puis plus subtile ; que, naturellement, la

des actes d'information ainsi que de toutes les pièces de la procédure ; chaque copie est certifiée conforme par le greffier ou l'officier de police judiciaire commis sur commission rogatoire ; qu'il

HT, - pour les travaux de réfection des chambres affectées de désordres : 880.138,62 ?

Location de véhicules avec chauffeur.", au titre de l'exercice 2017 et fixant pour cette année le taux de cotisation, la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents

La société ATAC/AUCHAN justifie en effet de divers travaux d'entretien entre 1990 et 2005, telles la réfection de la voie d'accès, d'enrobés, de caniveaux et bordures, des reprises et réfections de voiries

société TSB, dénommée « Convention de sous-traitance de prestations de transport de marchandise » a pour objet de confier au transporteur les prestations d'enlèvement, de transport et de livraison des colis

poste de chauffeur nécessitant le permis B et à un poste administratif ; qu'en décidant que la demande de reclassement du salarié en date du 2 septembre 2006 pour un poste de chauffeur-livreur de véhicules

France avait un stock moyen à Barcelone d'environ 3 000 véhicules, - l'état des stocks du 27 novembre 2013 établit la présence, à Barcelone, de 480 véhicules livrables à trois semaines, et de 1121 véhicules

et de conduite d'un véhicule sans permis et sans assurance ; " aux motifs que le prévenu conteste les faits, mais que le jour de la collision avec le véhicule de Mme Y...

Calberson Europe aux droits de laquelle vient la société Calberson Europe Rhône Alpes (société Calberson) elle-même assurée auprès de la compagnie Generali et divers autres coassureurs la livraison de 403 colis

de véhicules (pièce 1-2) ; que la société Canal'Autos met à la disposition de M.

Austin Mini Cooper immatriculé AF-621-KH a été volé à Rouffiac-Tolosan (Haute-Garonne) ; que, le 9 juin 2015, ce véhicule a été découvert faussement immatriculé à Toulouse (Haute-Garonne) par les gendarmes

(la société Elat), qui avait donné plusieurs véhicules en location à la société Saga, a, par une lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 27 octobre 2014, mis en demeure l'administrateur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite d'un contrôle de la société Renault véhicules industriels, devenue Renault trucks

contenant en outre mise en demeure de restituer sous cinq jours le véhicule loué ; que cette lettre dont l'original encore clos figure au dossier de plaidoirie de la partie civile, n'a pas été distribuée

les véhicules d'occasion repris à l'occasion des ventes de véhicules neufs U... à 4 859 €.