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90 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372596cd5801467741f055

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

angulation ; que le 27 avril, le docteur X..., chirurgien, a procédé sous anesthésie générale à l'enclouage du fémur ; que le 28 avril a été réalisée une artériographie d'urgence qui a mis en évidence une thrombose

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100117

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

pas été effectué, alors qu'un tel examen est considéré comme indispensable pour la stratégie d'un diagnostic de phlébite chez un malade hospitalisé et présentant des facteurs de risque cumulés de thrombose

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01489

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

attributions, ne saurait suffire à caractériser une modification du contrat de travail ; qu'en l'espèce, il était constant qu'à la suite de la réorganisation des aires thérapeutiques en trois pôles (cardio-thrombose

Source officielle
CC

civ1

61372388cd5801467740b068

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

nullement au boycott des tubes fabriqués par la société X... , sans rechercher, alors qu'elle y avait été invitée, si le docteur Y... n'avait pas précisément tenu, dans son article paru dans la revue "Thrombosis

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00424

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

Il relève encore que la société Thrumbo Management Corp a été créée le 24 mai 2006, que les comptes bancaires associés à cette société ont été ouverts la même année et que, pour les années 2006 et 2007

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100822

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

X... « avait donc une thrombose en voie de constitution de la carotide interne, et le schéma de ramollissement cérébral qui s'est constitué est classique : accident transitoire le 8 septembre 2002 qui

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110339

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

« morbi-mortalité » découlant de ce qu'il se serait agi d'une intervention itérative en urgence sur un patient de 61 ans en état d'ischémie aigüe bilatérale des membres inférieurs par suite d'une thrombose

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100866

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

compte de toutes les circonstances et notamment de la présentation du produit ; que la famille de la victime elle-même convient que la notice de l'Adepal comportait une mise en garde contre le risque de thrombo-embolique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03579

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

mort ; qu'en effet, s'il semble au vu de l'autopsie et de l'examen neuropathologique complémentaire que la cause directe du décès soit le trouble du rythme cardiaque de la victime dans un contexte de thrombose

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100377

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

d'INR montre qu'il existait des fluctuations dans l'équilibre de son traitement anticoagulant oral, notamment durant le mois de mars 2014 avec des INR inférieurs à 2, témoignant donc d'un sur risque thrombotique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100531

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

claudication intermittente et pied froid, - description par la victime uniquement de douleur à la fesse gauche évoquant plutôt une sciatalgie en présence d'une ischémie chronique d'installation lente avec thrombose

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100108

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

ainsi que l'imposaient ses précédentes constatations et les conclusions de l'ONIAM (p. 17), si la gravité de la pathologie initiale qui avait rendu nécessaire la mise en place d'un traitement anti-thrombotique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210559

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

indiquait pour ce même 25 septembre au titre des examens complémentaires, que si le scanner cérébral était normal, l'angioscanner des troncs supra-aortiques démontrait une dissection post ostiale avec thrombose

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00256

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

marché à hauteur de 5,3 % à la fin de l'année 2008 concernant plusieurs gammes de médicaments commercialisés par Glaxosmithkline (les antidiabétiques, le respiratoire, le système nerveux central, la thrombose

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100865

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Docteur Z..., indiqué les éléments de diagnostic suivants et le traitement proposé : « L'examen clinique ce jour montre l'existence d'un petit bourrelet au niveau de la marge anale mais sans signe de thrombose

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201143

Cassation

2 juillet 2015

2 juillet 2015

éléments médicaux produits, et plus particulièrement l'expertise pratiquée par le Docteur Y..., relève que la blessure par balle à la cuisse, s'est accompagnée d'une complication évolutive sous forme de thrombose

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110381

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

perçoit aucune ressource personnelle, elle a cotisé 25 trimestres pour sa retraite, elle fait état de diverses difficultés de santé, dont un cancer du colon, un état dépressif, une hernie discale, une thrombose

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100634

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

de la victime et du risque d'évolution permanent de son état de santé ; que, pour l'expert, ces éléments provoquent une angoisse chez Monsieur [C] laquelle a été renforcée à deux reprises lors de thrombose

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210347

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

de même que l'éveinage des grandes veines saphènes internes droite et gauche, soulignant que ce type d'intervention permet d'éviter une aggravation du phénomène variqueux et dans certains cas les thromboses

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201801

Cassation

28 novembre 2013

28 novembre 2013

société SANOFI AVENTIS du 1er septembre 1997 au 30 juin 2005 en qualité de conducteur d'appareil de fabrication, affecté à la fabrication du CLOPIDOGREL, principe actif du médicament PLAVIX, anti thrombotique

Source officielle