également que le véhicule, eu égard à l'emplacement des corps sur la chaussée constaté par les policiers à leur arrivée sur les lieux, n'a pas pu heurter les victimes au sol ; que dans la cinématique

choc ; que, compte tenu de la déformation des véhicules, de l'angle de choc, de la position des voitures, de la visibilité des conducteurs, il avait considéré que l'angle de choc entre les véhicules était

doit céder le passage aux véhicules circulant sur l'autre ou les autres routes et de s'y engager qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger ; que la méconnaissance de cette règle est caractérisée

X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions, l'avis de M.

, et ce abstraction faite du comportement du conducteur de l'autre véhicule impliqué ; que les juges du fond ne pouvaient, pour juger Constant X... entièrement responsable du préjudice subi par Stéphane

la Cour entend fonder sa conviction sur la déclaration de la jeune victime ; que la Cour possède l'intime conviction qu'Alain Y... conduisait le véhicule automobile au moment de l'accident et qu'il se

T..., alors âgé de 11 ans, a été victime en Italie d'un accident corporel de la circulation alors qu'il était passager d'une automobile immatriculée en France, conduite par M.

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 22 février 2023), le 1er août 2013 est survenu un accident de la circulation impliquant le véhicule, conduit par Mme [E], que M.

les deux véhicules ont été propulsés, que le véhicule conduit par Christovao X... se trouvait très proche de cet axe tandis que la Polo avait été projeté de l'autre coté de la chaussée à plus de 8 mètres

du véhicule, ce dernier étant descendu du véhicule avant leur arrivée en compagnie de M.

.. lorsqu'il affirme qu'il avait l'avant de son véhicule à hauteur de la roue avant gauche du véhicule Ford Fiesta lorsque son conducteur s'est déporté sur la gauche et a heurté sa voiture à l'avant droit

automobile ; qu'il est établi que, placé en tête à l'arrêt au feu rouge, au volant d'un véhicule de grande puissance, ce lundi après-midi de Pentecôte, en pleine affluence et au milieu de nombreux autres

, survenu le 12 juin 1997, dans le cadre d'un déplacement dont le caractère professionnel pour le prévenu et la victime n'est pas contesté ; il est constant que le propriétaire et conducteur du véhicule

conduite par M.

un coauteur n'ayant pas la qualité de conducteur ou de gardien d'un véhicule terrestre à moteur, dans la limite de la part de responsabilité encourue par ce dernier à l'égard de la victime ; Attendu

automobile les complices du vol ; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué, que les victimes passagers avaient participé en tant que co-auteurs à la soustraction du véhicule

routière, de l'utilisation de pneumatiques trop usagés sur un véhicule automobile, dont il doit même normalement avertir les usagers de la route" ; "alors, d'une part, qu'aux termes de l'article 121

automobile pour s'engager sur la route, X... a heurté le véhicule conduit par M.

celle du véhicule de type Talbot, elle avait effectué, à son tour, plusieurs manoeuvres de dépassement destinées à gêner la conduite du demandeur, avant de perdre le contrôle du véhicule qu'elle pilotait

Sur le second moyen du pourvoi principal formé par le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions Enoncé du moyen 3.